Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue

Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui est vide." L'expérience avec une cruche pleine ne change pas le résultat et fait encore plus mal. Le 21 juillet 2017 au matin, les parisiens découvrent effarés la dépouille

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Service Civique : un vrai succès et quelques alertes cachées

L'Agence du Service Civique se frotte les mains. L'attraction qu'exerce le service civique sur la jeunesse ne cesse de progresser. En 2016, pas moins de 92 000 volontaires ont réalisé une mission, ce qui représente une augmentation de 75% sur un an. Depuis sa création, plus de 200 000 jeunes se sont engagés pour une mission. De quoi pavoiser avec

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Chasse au trésor : jurisprudence 2017 pour le trésor et son inventeur

Avez-vous remarquer l'engouement suscité par la recherche d'un trésor ? Les chasses au trésor convaincraient même de plus en plus d'amateurs souvent constitués en association et l'instrument le plus utilisé par tous reste le détecteur de métaux... Mais connaissez-vous la jurisprudence 2017 pour le trésor et son inventeur ? Qu'est-ce qu'un trésor ?

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Associations : la législation pour projeter un film devant un public

Comme chaque été, les animations dans les villes et villages sont nombreuses et c'est très bien ainsi. C'est la vraie richesse de notre pays et les touristes nous le rendent bien, qui font de la France, la première destination touristique au monde. Mais, et les associations l'oublient souvent, derrière ce plaisir de montrer se cache une

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Utiliser un courriel de la messagerie de l'association contre un salarié

Un employeur, associatif ou pas, peut consulter librement et donc produire en justice les courriels issus de la messagerie professionnelle mise à la disposition du salarié pour les besoins de son travail. Le mail incriminé peut donc servir comme moyen de preuve, à l'appui d'un licenciement pour motif personnel. C'est en effet la législation

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Choisir une assurance pour votre association

Votre projet est prêt, les statuts sont déposés, la première AG s'est bien déroulée, les locaux prêtés par la famille du président sont parfaits et vous avez même ouvert le compte en banque de votre association. Bravo. Il ne vous manque rien ? Même pas un petit doute ? Sachez qu'en tant que personne morale, votre association peut voir sa

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A quels enfants allons-nous laisser le monde ?

Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui empruntons donc avec respect le titre de cet article. Il faut dire que la question, aujourd'hui, se pose. L'association française de pédiatrie ambulatoire vient de sortir une

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La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations

Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de jeunesse... Pas facile en effet, d'attirer les jeunes vers la verticalité de nos structures à l'âge où seul l'horizon apparaît désirable. L'Institut National de la Jeunesse

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L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme dans la mort, l'homme nous a régalé. Je me souviens... du "tribunal des flagrants délires" sur France Inter, émission où j'ai eu la chance de servir pendant un mois. Le

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Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un symbole d'amour tragique, rarement montré et encore moins étudié. En revanche, il était évident pour les autorités fascistes de Mussolini, arrivées au pouvoir quelques années

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Une association peut-elle avoir plusieurs présidents ?

C'est une question qui est souvent posée sur notre Forum. Et elle est d'importance si l'on tient compte des conditions dans lesquelles certaines associations sont créées. Difficile en effet de trancher lorsque, parmi les membres fondateurs, plusieurs personnes revendiquent le poste de président. Nous allons vous présenter différentes solutions qui

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Associations : Savoir faire un plan de financement prévisionnel

Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que "bankable". Et pourtant, celui que l'on nomme également budget prévisionnel ou prévisionnel financier est indispensable à nos structures. Voici un article qui vous aidera

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La transformation d'une association en société est-elle possible ?

Nous l'avons vu dans l'article de la semaine dernière (1), il est tout à fait possible de changer une association en SCOP ou en SCIC. Mais est-il possible de transformer une structure associative en société commerciale ? La réponse naturelle serait non, tant les deux entités sont différentes. Et pourtant, ils existent des possibilités pour que

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L'attestation de vigilance : à surveiller de près

Cette attestation est obligatoire depuis 2015. Il s'agit, pour une association, de s'assurer que son sous-traitant respecte bien ses obligations en matière sociale. Naturellement, la plupart des associations se disent qu'elles n'ont pas de sous-traitants et que de ce fait, l'attestation de vigilance ne les concerne pas. C'est parfois vrai mais,

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Comment transformer son association en SCOP ou en SCIC ?

Est-il possible de transformer une association en SCOP (société coopérative de production) ou en SCIC (société coopérative d'intérêt collectif) ? La réponse est oui et nous rajouterons même que la période actuelle permet d'envisager cette possibilité assez sereinement. Mais comment faire et quels sont les risques d'une telle transformation ?

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Un office de tourisme peut-il être subventionné par une commune ?

Lorsqu'une commune possède une certaine notoriété touristique, ou qu'elle souhaite la développer, elle met sur pied un office du tourisme. Le centre d'information créé, la commune assure sur son sol, l'accueil, l'information et la promotion du tourisme local. C'est la France qui, en 1910, inventa le concept sur une proposition du ministre des

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Avoir accès aux données essentielles des conventions de subvention

Il est aujourd'hui beaucoup plus facile de savoir à quelle association et pour quel montant, une subvention est accordée, qu'elle provienne de l'Etat ou des collectivités. En revanche, il est beaucoup plus compliqué d'en connaître les raisons et surtout la mission confiée. Opacité typiquement de chez nous, qui hélas, contribue à la méfiance

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Votre association est devenue une agence de voyage et vous ne le saviez pas

Une petite association de randonnée qui propose à ses membres trois jours de balade par semaine de septembre à juin et, occasionnellement, des sorties dans le même but et uniquement ouvertes à ses adhérents sans percevoir aucune rémunération, doit-elle se conformer à la loi 2009-88 du 22 juillet 2009 dite de développement et de modernisation des

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Un fonctionnaire peut-il être membre d'une association ?

On serait tenté de répondre naturellement oui à une telle question. En effet, la loi ne peut empêcher un groupe de citoyens de participer à la vie associative, fussent-ils agents de l'Etat. Si ce dernier a un devoir de neutralité, ses salariés ont une vie privée qui leur donne la possibilité d'être citoyen de plein droit. Or, cela n'est pas si

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Etablir un règlement intérieur au sein d'une association : obligatoire ou pas ?

Certes, le contrat d'association est soumis au principe de liberté contractuelle et la rédaction des statuts est libre. Oui, la loi de 1901 n'impose pas un règlement intérieur. Mais outre les avantages que ce dernier apporte et que nous avons déjà commentés dans un article (1), la jurisprudence impose son existence dans certaines situations

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Radiation d'un membre dans l'urgence : un point de droit

Etrange mot que radiation qui peut à ce point se contredire dans une homonymie parfaite, mais non polysémique. De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une association n'a rien de commun avec la radiation (du latin radiatio) d'un membre contaminé suite à une exposition radioactive. Sont-ils tous deux irradiés (du latin irradiare)

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Changement de dirigeants : les nouvelles formalités 2017

Le changement de dirigeants, au sein d'une association, est toujours un moment particulier, même si la nouvelle procédure simplifie, de beaucoup, la démarche. Mais, il reste tout de même une multitude de petites actions à mener à bien pour "que le changement se fasse dans la continuité...", ce qui n'est pas toujours le cas, il faut bien le

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Les 22 guides indispensables à la gestion associative

Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment trouver des subventions". Ainsi, du bénévolat à la gestion administrative et financière, de l'emploi au mécénat, de la fiscalité à la comptabilité, ces guides couvrent le

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2019

Le RSA doit être versé à tous les bénévoles

J'aide aux Restos du coeur depuis 2000. J'y suis allé parce que j'aimais beaucoup Coluche et que son association, sur Toulouse, aide vraiment les gens. Au début, je n'y allais qu'une fois par semaine. Puis, devant l'ampleur du travail, j'ai donné une soirée de plus. Cette antenne des Restos peut recevoir, en pleine campagne d'hiver, plus de 1500 personnes par Lire la suite et signer la pétition

31 12 2019

Les conséquences de greffes de moelle forcées sur nos filles

En 1995, pour soigner nos jumelles, le corps médical nous pousse à recourir aux greffes de moelle et à faire un cinquième enfant pour qu’il puisse être donneur.   Mais rien ne se passe comme prévu. Nous sommes Eric et Lydie, parents de cinq enfants, dont deux jumelles de 23 ans atteintes d’une anémie de Fanconi. A Lire la suite et signer la pétition

31 12 2019

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2015 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2019

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



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Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Le toilettage du régime des entrepreneurs de spectacles vivants : les nouvelles règles

La loi ESSOC (1), dite loi du droit à l'erreur, du mois d'août 2018 prévoyait la réforme actuelle. C'est l'article 63 qui instaurait une gestion par ordonnances du droit des

La mise en sommeil d'une association : vers une dissolution automatique ?

La décision de mettre une association en sommeil peut intervenir alors que la poursuite de l'activité semble impossible dans l'immédiat. La raréfaction des bénévoles, le manque de

Les maires et les associations s'inquiètent des prochaines municipales ?

De très nombreux maires se demandent pourquoi ils n'ont pas reçu, officiellement, les dates des prochaines élections municipales. Certes, le site Service Public les a publiées

Quelles associations sportives relèvent de la convention collective nationale du sport ?

La Convention collective nationale du sport a été publiée le 07 juillet 2005 et étendue par l'arrêté 2511 du 21 novembre 2006. Bien sûr, le code NAF devrait permettre d'identifier

Le point sur le Revenu Universel d'Activité

Suite à notre article "Le revenu universel d'activité ou comment rendre illégitime un concept" (1), de nombreuses associations nous ont demandé de faire le point sur l'avancée de

Les menaces qui pèsent sur les centres sociaux associatifs

Ils sont implantés au coeur des quartiers, dans les villes et en milieu rural. Bien souvent derniers vestiges d'un maillage autrefois très important, les centres sociaux sont des

Le point sur le dispositif Territoire zéro chômeur de longue durée

Le dispositif Territoire zéro chômeur de longue durée a été porté dans sa phase de démarrage par ATD Quart Monde en partenariat avec le Secours catholique, Emmaüs France, Le Pacte

Associations : comment bien préparer l'arrivée du nouveau plan comptable ?

Nous avons écrit plusieurs articles sur le sujet (1). Nous allons, dans celui-ci, vous expliquer comment vous préparer à la mise en place de ce nouveau règlement comptable. Il

Les Associations Intermédiaires sont soumises aux mêmes règles que les autres

Les Associations Intermédiaires sont des structures d'insertion par l'activité économique dont la mise en place date de 1987. Une association intermédiaire est conventionnée par

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De très nombreuses associations de défense de l'environnement ou de groupements forestiers ou même d'organisations syndicales des personnels de l'ONF se mobilisent depuis de longs

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Alicem, quel joli nom qui cache une réalité moins prosaïque puisque ce sigle veut dire : "Authentification en ligne certifiée sur mobile". En d'autres termes, il s'agit d'une

Le CETA : la mondialisation débridée

Le CETA, est l'accord commercial global signé entre le Canada et l'Union Européenne, et qui en anglais se traduit par Canada-EU Trade Agreement. Négocié en douce depuis 2009, il a

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J'arrive à un âge, qui sans être déjà canonique, me permet d'avoir le recul nécessaire sur la société française. J'ai vu passé quelques présidents, quelques partis politiques et

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La fête de la musique est née le 21 juin 1982, jour symbolique du solstice d'été, le plus long de l'année dans l'hémisphère Nord. Maurice Fleuret, directeur de la musique et de la

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De très nombreuses associations nous ont demandé de nous prononcer sur la proposition de loi référendaire intitulée : "Proposition de loi visant à affirmer le caractère de service

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