Une étreinte de 1938 ans
Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un symbole d'amour tragique, rarement montré et encore moins étudié. En revanche, il était évident pour les autorités fascistes de Mussolini, arrivées au pouvoir quelques années
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L'ESS hérite de Nicolas Hulot
Qui a dit : "l'économie sociale et solidaire est une économie d'avenir, souhaitant qu'au lieu de travailler plus, on travaille mieux. L'ESS est un tissu très important que l'on sous-estime et que l'on regarde parfois avec condescendance alors que c'est une économie d'avenir" ? C'est Nicolas Hulot, alors candidat à la primaire d'Europe Ecologie-Les
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Le don manuel sujet aux droits de mutation à titre gratuit ?
Les droits de mutation à titre gratuit, qu'on peut encore appeler les droits d'enregistrement à titre gratuits, sont les droits que doit payer le bénéficiaire d'une donation ou d'une succession à contrario des droits de mutation à titre onéreux que paye l'acheteur d'un bien aux impôts. Ces dispositions fiscales s'appliquent-elles aux dons manuels
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Votre association est devenue une agence de voyage et vous ne le saviez pas
Une petite association de randonnée qui propose à ses membres trois jours de balade par semaine de septembre à juin et, occasionnellement, des sorties dans le même but et uniquement ouvertes à ses adhérents sans percevoir aucune rémunération, doit-elle se conformer à la loi 2009-88 du 22 juillet 2009 dite de développement et de modernisation des
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Le mode d'emploi du crédit d'impôt de taxe sur les salaires - CITS
C'est l'article 88 de la loi 2016-1917 du 29 décembre 2016 (1) qui a instauré, depuis le 1er janvier 2017, un crédit d'impôt de taxe sur les salaires au profit des organismes sans but lucratif (2) redevables de la taxe sur les salaires. Naturellement, les organismes déjà exonérés de cette taxe ne sont pas éligibles au CITS. Sa mise en oeuvre est
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Agrément et déclaration préalable des associations : les changements 2017
Nous vous avions promis, ami lecteur, une analyse des décrets importants pour l'avenir de nos associations qui ont été publiés au mois de mai. Nous commençons par le premier d'entre eux. Ainsi, des nouvelles conditions d'un agrément aux dernières procédures de déclaration, ce décret porte les dispositions relatives au régime juridique des
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En hommage à ces millions de bénévoles ignorés
On parle beaucoup de bénévolat dans nos articles et ce n'est que justice. Mais il s'agit du bénévole de proximité, de celui que l'on croise ou que l'on est soi-même. Mais aujourd'hui, je veux rendre hommage à ces millions de bénévoles sans qui le web que nous connaissons n'existerait tout simplement pas. Savez-vous que la plus grande majorité des
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Une page blanche nommée banquise
Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque. Fillon vainqueur de la primaire ? Pas vraiment glamour... Fidel Castro est mort du cancer et Juppé rentre à Bordeaux désespéré à moins que cela ne soit le contraire, je ne
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Bonnet d'âne pour l'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme ?
L'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme - ANLCI - a été créée en 2000. C'est un groupement d'intérêt public chargé de fédérer les moyens de toutes les parties prenantes en matière de lutte contre l'illettrisme. Seize ans après, le bilan est lourd : 2,5 millions de personnes incapables de lire et comprendre un texte. Cette situation classe
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La langue des oiseaux
Dans un monde où la platitude des propos se conjugue avec la perte de sens, il peut apparaître opportun d'apprendre la langue des oiseaux. Nul besoin de s'accrocher aux branches ni de se faire clouer le bec pour parfaire cet apprentissage. Tout au plus retrouver la magie de l'enfance et le goût immodéré des tout petits pour l'invention permanente
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Collecter des dons à partir de votre site internet associatif : est-ce légal ?
De très nombreuses associations utilisent un site Internet pour effectuer des collectes de dons. C'est souvent facile et cela peut se révéler rémunérateur si le projet présenté est estimé intéressant par les donateurs. Un beau site internet, bien référencé, la création d'un bouton de paiement avec Paypal ou un autre prestataire et le tour est
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Les 22 guides indispensables à la gestion associative
Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment trouver des subventions". Ainsi, du bénévolat à la gestion administrative et financière, de l'emploi au mécénat, de la fiscalité à la comptabilité, ces guides couvrent le
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Est-il obligatoire de permettre la consultation des comptes d'une association lors d'une AG ?
Cette question est mainte fois posées sur la forum du site. Et il est vrai que lorsqu'elle se pose, c'est qu'il y a suspicion au sein de la structure. Car désirer consulter les comptes d'une association n'est jamais anodin. Alors, une association doit-elle autoriser les adhérents à consulter sa comptabilité ? Quels sont les documents dont la
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Du nouveau pour le rescrit mécénat : jurisprudences 2017
En France, on nomme jurisprudence, le fait que les juridictions inférieures s'alignent sur les décisions de la Cour de Cassation. C'est d'ailleurs le rôle de cette dernière, d'uniformiser la jurisprudence afin d'éviter la disparité des jugements et des arrêts dans une matière donnée. Jusqu'à lors, le rescrit mécénat ne dépendait d'aucune
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Procédures à suivre pour obtenir votre Siren, Siret, Naf et RNA
Il s'agit ici d'une mise à jour de l'article paru le 18-01-2015. Oui, comme le temps passe et emporte avec lui anciennes procédures et vieux Cerfa usagés... En revanche les immatriculations des associations aux différents "services" n'ont pas baissé, bien au contraire. On pourrait même parler de fièvre inflationniste. Et ce n'est pas (encore) la
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Une association peut-elle être condamnée pour abus de position dominante ?
Le fait de poser cette question suppose qu'une réponse a été trouvée à celle-ci : "Une association est-elle une entreprise comme une autre ?" Nous avons suffisamment écrit sur ce sujet pour ne pas être satisfait d'une récente décision de la Cour de cassation qui précise ainsi très clairement qu'une association n'est pas une entreprise. Ce qui ne
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De l'importance de bien rédiger les statuts de votre association
Le diable se niche dans les détails disait Nietzsche (Der Teufel steckt im Detail). Certes la petite note de bas de page d'un contrat, écrite en tout petits caractères, est souvent pernicieuse. Mais on peut lui répondre avec Emile de Girardin : Gouverner, c'est prévoir. Et la gouvernance d'une association n'est pas une mince affaire. Voici une
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Dettes de l'association : qui doit payer ?
Qui paye ses dettes s'enrichit dit le proverbe. L'enrichissement est moral et pas pécuniaire dans cette locution simplette. Et dans le cas d'une association endettée ? Qui doit payer les dettes ? Les dirigeants peuvent-ils être inquiétés ? La faute de gestion peut-elle être reconnue ? Bref, à un moment où la situation économique amène de très
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Comment faire annuler les délibérations d'une Assemblée Générale ?
Si l'assemblée générale d'une association est le grand rassemblement des énergies, c'est aussi, et souvent, le moment des règlements de comptes. La démocratie associative est une agora aussi politisée qu'une élection nationale. Et la lutte des pouvoirs aussi prégnante que son aînée. En cas de désaccord profond sur l'issue d'une AG, comment la
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Tout savoir sur la rémunération des dirigeants d'une association
En règle générale, un dirigeant d'association loi de 1901 est un bénévole. Il est à ce titre, chargé de l'administration de l'association sans percevoir aucune rémunération ou avantage quelconque pour cette fonction. C'est l'une des garanties d'une gestion désintéressée et de son corollaire : la non soumission aux impôts commerciaux de la
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Fonds dédiés et plan comptable associatif : un couple à respecter
Dans le plan comptable associatif, il y a un compte 19 : Fonds dédiés. Qui se cache derrière cette appellation pour le moins étrange ? De plus, il semble ne pas fonctionner seul. Les comptes 657, 689, 789, etc. l'accompagnent en toute occasion. Pire, mal utilisé, il peut constituer une preuve d'abus de confiance... Bref, ce petit numéro spécifique
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Connaissez-vous la convention d'assistance bénévole ?
L'article 1384 du Code civil est presque un poème : "Le serment peut être déféré, à titre décisoire, par une partie à l'autre pour en faire dépendre le jugement de la cause. Il peut aussi être déféré d'office par le juge à l'une des parties." Il n'est pas question de serment d'amour ici... mais du fondement de la réparation. Et c'est ainsi qu'un
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Domicilier une association chez soi : est-ce vraiment possible ?
Que celui qui, au moment de la création de son association, n'a pas domicilié son siège social chez lui lève le doigt ? Mais est-ce vraiment autorisé ? Que l'on soit propriétaire ou locataire, a-t-on le droit d'utiliser cette domiciliation ? Jusqu'à présent, la réponse était presque toujours positive. Mais la récente décision de la Cour de
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14-04-2026
En règle générale, les relations entre une mairie et une association tournent autour de la subvention, de la délégation de service et plus rarement de la prestation de service. Le
14-04-2026
Depuis 2016, Saint-Vidal, la forteresse la mieux conservée de la région Auvergne, vit une véritable résurrection. Autour de Vianney d'Alençon, des centaines de bénévoles faisaient
14-04-2026
Quand une association tente un référé-liberté auprès du Conseil d'État, les possibilités d'une victoire sont aussi ténues que la chance d'obtenir une augmentation de ses
07-04-2026
La rupture conventionnelle permet au salarié, comme à l'employeur, de rompre d'un commun accord un CDI. Bien sûr, une procédure spécifique doit être mise en place et respectée. Le
07-04-2026
Tout salarié jouit de la liberté d'expression à l'extérieur comme au sein de l'entreprise ou de l'association. La jurisprudence rattache la liberté d'expression au rang des
07-04-2026
La Cour de cassation exerce un contrôle étroit et indispensable sur la justification et la qualification des actes émanant de l'administration. C'est notamment le cas lorsque ces
31-03-2026
Un organisme sans but lucratif (OSBL) est soumis au droit de la concurrence comme tous les opérateurs économiques. De ce fait, il peut être poursuivi pour concurrence déloyale.
31-03-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
31-03-2026
La notion de subvention est définie par l'article 9-1 de la loi n°2000-231 du 12 avril 2000 (1). De fait, constitue une subvention, toute forme de versement financier, ou toute
24-03-2026
L'obligation d'information relative aux assurances concerne tous les adhérents des clubs sportifs. L'article L. 321-4 du Code du sport précise : "Les associations et les
14-04-2026
A la lecture de ce rapport annuel d'activité du défenseur des droits, l'année 2025 témoigne d'une activité dense, exigeante et révélatrice d'une situation qui se dégrade pour une
07-04-2026
Selon la définition utilisée par la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), "Les violences intrafamiliales sont des comportements abusifs, mauvais traitement ou négligence,
31-03-2026
Deux jurisprudences assez récentes devraient alerter les associations qui "fricotent" avec des entreprises du secteur lucratif (sociétés commerciales voire même OSBL assujettis
24-03-2026
Ce nouveau rapport du défenseur des droits propose un état des lieux des discriminations, liées à l'origine, vécues par les jeunes. Il dresse un constat préoccupant sur l'ensemble
17-03-2026
Dans les avis rendus par le Haut-Conseil à la vie associative sur des textes législatifs ou règlementaires, certaines propositions ont été retenues. Peu nombreuses certes, mais du
10-03-2026
De très nombreux élus sont mis en examen pour prise illégale d'intérêts. Ce qui ne les empêche pas de briguer un mandat de plus. Mais qu'est-ce que c'est exactement que la prise
03-03-2026
Le 12 février 2026, l'Observatoire des libertés associatives a publié sa dernière enquête intitulée : "Neutraliser le monde associatif - Enquête sur une injonction à la
24-02-2026
Les postes à responsabilité au sein des associations restent majoritairement occupés par des hommes (2/3 des présidents), des seniors (1/3 a plus de 65 ans) et des cadres
17-02-2026
Cette nouvelle publication émane de la défenseur des droits. Elle constitue une synthèse de la recherche intitulée "Trajectoires et expériences professionnelles des descendants
10-02-2026
Bien sûr, nous savions que les associations étaient en pointe pour le maintien du lien social dans notre pays. Mais le savoir, c'est bien. Le prouver, c'est mieux. A l'occasion du
14-04-2026
Sans répondre directement à la question à ce stade, le Conseil supérieur de l'ESS (CSESS) a conduit des travaux avec l'idée que, dans un contexte où les besoins sociaux sont
07-04-2026
Le guide "La boussole de l'ESS pour s'orienter dans les difficultés" s'adresse à toutes les structures de l'ESS : associations, coopératives, mutuelles, fondations et sociétés
31-03-2026
Alors que de nombreuses associations, telles que SOS Périscolaire, la FCPE, MeToo École, se battent pour qu'une réforme ambitieuse du périscolaire soit immédiatement décidée, le
24-03-2026
Les élections municipales représentent un moment clé de notre vie démocratique locale. C'est le bon moment pour reconnaître pleinement le rôle des associations et les associer
17-03-2026
Du 23 au 28 mars 2026, le mois de mars offre une semaine pour découvrir l'économie sociale et solidaire à l'école. Une semaine pour éduquer les élèves à l'économie sociale et
10-03-2026
On le sait tous, les métiers du sanitaire, du social et du médico-social souffrent d'un manque d'attractivité et connaissent des tensions de recrutement majeures. Mais quand c'est
03-03-2026
Depuis 15 ans, la Fondation de France publie un rapport annuel sur les solitudes en France. Véritable indicateur de l'état du lien social, ces travaux offrent plus qu'une simple
24-02-2026
L'ESS en France représente 2,7 millions de salariés, plus de 340 000 cadres (soit 8,3 % des cadres du secteur privé), 13,7 % des emplois salariés du secteur privé et 152 000
17-02-2026
Le réseau des structures d'animation de la vie sociale couvre l'ensemble du territoire national à travers un maillage dense de centres sociaux (CS) et d'espaces de vie sociale
10-02-2026
Le mécénat de compétences est un dispositif philanthropique, qui permet à une entreprise de mettre à disposition d'une association d'intérêt général un de ses salariés, sur son
