Je suis membre d'une association culturelle. Nous avons plusieurs pôles d'activité. L'association est dirigée par un bureau comportant les responsables d'activité et des personnes ayant des responsabilités plus générales. Un de nos membres, très égocentrique, envahissant et manoeuvrier s'est emparé petit à petit de la responsabilité de plusieurs pôles et de la vice-présidence. N'ayant pas les compétences requises les résultats sont catastrophiques et l'ambiance épouvantable. Nous avons des griefs précis à lui reprocher et qui tiennent à son absence de communication vis-à-vis des membres et du bureau ainsi qu'à un travail très insuffisant dans la direction d'un de ces pôles. Un nouveau bureau, dont je serai membre, sera élu à notre prochaine AGO. Nous répartirons les rôles de telle sorte que nous retirerons par votes à bulletins secrets toutes ses responsabilités à cette personne. Néanmoins le personnage est tel que même simple membre du bureau il conserverait un fort pouvoir de nuisance. Nous envisageons donc son exclusion pure et simple de l'association. Est-ce possible ? Sur le fond, nos statuts prévoient une possibilité d'exclusion pour "motif grave". L'insuffisance de travail et de résultats, l'absence de communication, le trouble permanent causé au fonctionnement de l'association constituent-ils un motif grave ? Sur la forme, nos statuts prévoient que le bureau statue sur les exclusions. Dès lors un vote en réunion de bureau après son élection à la prochaine AGO et en présence de cette personne est-il recevable ? La décision serait confirmée par lettre AR. Quels sont les recours possibles de cette personne ? Tribunal d'Instance ?
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