Le Forum juridique

Question numéro 16 104

Charges intervenants déja salariés à plein temps

Nous employons plusieurs intervenants en musique dans le cadre d'une sensibilisation à l'apprentissage de la musique à l'école (programme Orchestre à l'Ecole).

Ces intervenants sont salariés de l'armée de l'air et employés par cette dernière à temps plein.
Ils s'acquittent donc des charges liées à un temps plein.

Dans le cadre de leurs interventions à l'école (2h par semaine), est-il nécessaire de déclarer leurs salaires et de payer les charges habituelles patronales et salariales ?

Une mairie nous a indiqué ne pas devoir verser ces charges. Est-ce différent entre une mairie et une association?

Le Forum juridique

Avec 103 124 réponses obtenues depuis le 07-01-2000 et plus de 2 059 126 lecteurs, le Forum juridique de Loi1901.com est le 1er point d'accès au droit associatif sur Internet.
Pour 19 euros TTC les 50 crédits (soit jusqu'à 10 questions selon leur difficulté), vous pouvez poser vos questions et avoir un accès complet à la base documentaire en ligne pendant une année.

Assistance juridique, fiscale, sociale, comptable pour :
19 euros
Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Quel problème rencontre votre association ?

  • Votre association rencontre un problème juridique ?
  • Vous souhaitez connaître le statut fiscal de votre association ?
  • Un différend oppose des membres de votre association et vous ne savez comment trancher ?
  • Vous souhaitez créer une association à statuts particuliers ?
  • Votre association développe une activité commerciale ?
  • Vous allez embaucher un salarié et vous hésitez sur la marche à suivre ?
  • Vous préparez une AG qui risque d'être houleuse et vous souhaitez des conseils ?
  • Vous désirez dissoudre votre association et vous avez besoin d'être guidé ?
  • Le président de votre association ne respecte pas les statuts ?
  • Pouvez-vous être à la fois président et salarié de votre association ?
  • Une mairie peut-elle refuser d'être le siège social de votre association ?
  • Votre association peut-elle se constituer partie civile ?
  • Quelle est la responsabilité pénale de votre association et de ses dirigeants ?
  • Vous souhaitez créer une association de locataires, de consommateurs, etc..
  • Autre...
  • Attention, les questions ne doivent porter que sur le domaine associatif (le droit des sociétés ou des particuliers n'est pas traité).
Réponse complète avec le texte de référence (si nécessaire) sous 24 heures maximum

Poser une question ? C'est simple comme 3 clics !

  • 1 Vous créez votre compte client en achetant 50 crédits(1) pour 19 euros TTC
  • 2 Dès que votre achat est validé, vous recevez un email qui vous permet la connexion.
  • 3 Vous vous connectez et vous posez votre première question.
  • En moins de 24h, vous avez la réponse (2).
(1) Acheter 50 crédits vous permet de poser jusqu'à 10 questions selon leur difficulté
(2) Réponse complète avec les liens vers les textes de référence.

4 conseils pour obtenir une bonne réponse

  • 1 Il faut présenter une bonne synthèse de la situation de votre association en quelques lignes.
  • 2 Il ne faut poser qu'une seule question à la fois.
  • 3 La question ne doit porter que sur le domaine juridique, fiscal, comptable ou social.
  • 4 Il faut utiliser un langage explicite et structuré afin de guider au mieux la réponse à apporter.

Je n'ai plus de crédits, que faire ?

  • 1 Au sein de votre espace client, vous pourrez commander de nouveaux crédits.
  • 2 Vous conservez naturellement vos archives.
  • 3 Même avec vos crédits épuisés, vous conservez votre espace client avec un accès complet à la base de connaissance pour une année complète (365 jours de date à date).

Les témoignages...

Simple et efficace, bravo et merci pour la qualité de vos réponses.
Christian Dury
Association : "Un travail contre la maladie" (Ardèche)

J'ai été longtemps utilisateur de la précédente version de votre Forum qui m'avait été utile à de nombreuses reprises. J'ai fait la grimace en voyant que vous passiez au payant. Mais je dois reconnaître que la prestation est valable et que les réponses apportées sont beaucoup plus complètes qu'avant. Et j'ai encore plein de crédits.
Gérard Simon
Association : "Animalia mundi médiation animale" (Vienne)

Un vrai plus sur le Web. Cela change de ces Forums où les questions restent sans réponse. Je préfère payer 19 euros et savoir que ma question sera traitée et bien traitée. Merci.
Serge Campagna
Association : "Les lions de Montelimar football club" (Drôme)

Je tiens à vous remercier pour votre réactivité et la précision de vos réponses. Votre service nous est vraiment très utile.
Eric Dubruille
Association : "CDCN Uzès Gard Occitanie" (Gard)

Votre Forum gratuit avait déjà une excellente réputation. Le passage au payant fera sûrement grincer des dents. Mais pour ma part, votre prestation rapide est de grande qualité. Merci et bonne continuation.
Jeanne Bamico-Cudey
Association : "ASPTT" (Mayotte)

Merci pour la qualité, la précision et la rapidité de votre réponse. Notre AG pourra ainsi se tenir avec plus de sérénité. A bientôt.
Sophie Delage
Association : "Comme à la maison" (Paris)

Je tiens à vous remercier pour la qualité de vos réponses. Un bémol cependant : je n'arrivais pas à lire le document PDF joint. Il a fallu que je passe par votre support technique pour qu'un technicien prenne le temps de m'expliquer que ma version de Adobe était obsolète. J'ai 83 ans et l'informatique n'est pas simple pour moi. Un peu de compréhension pour les personnes âgées.
Christophe Morin
Association : "Neko" (Saint-Germain-en-Laye)

Encore une fois vous innovez et avec réussite. Votre service est très bon et il fera des émules, c'est sûr. Un remerciement particulier au second juriste qui a su prendre le temps des explications.
Richard Gros
Association : "Le grenier" (Seine-Saint-Denis)

19 euros, c'est cher. Mais bon, plutôt que de poser une question n'importe où et de ne pas avoir de réponse ou pire, de prendre le risque d'une réponse fausse, je préfère encore votre service. Même si je regrette que votre site soit de plus en plus marchand. C'est peut-être ça l'évolution... Tant pis, je vais quand même vous rester fidèle. Bonne chance pour la suite.
Amélie Lesueur
Association : "Enfance et familles d'adoption" (Haute-Corse)

Merci, c'est parfait. Trois crédits seulement pour une réponse d'une page avec 4 références inclues, bravo. A ce train là, j'ai des crédits pour 10 ans.
Daniel Sanquier-Bambara
Association : "Vélo-cité 15" (Cantal)

Votre réponse m'a évité de faire une grosse bétise. Très sympa.
Renée Sanier-Verdeuil
Association : "Albacotec" (Corse-du-sud)

Je vous ai déjà posé 7 questions et je n'avais jamais pris le temps de vous remercier. Bravo pour la qualité du service et la pertinence des réponses obtenues. On sent que derrière les juristes, il y a aussi des hommes de terrain qui connaissent bien notre secteur d'activité.
Isabelle Roudin
Association : "AEPM" (Paris)

Simple, efficace, précis. Je recommande
Kevin Barnadin
Association : "Observatoire régional de la santé" (Nantes)

Votre connaissance du secteur associatif est une bouée de sauvetage dans ce monde de brutes. Votre dernière réponse sur le FSE m'a sauvé la vie. Merci, merci, merci.
Sandrine Ophusenberg
Association : "L'été parisien" (Paris)

L'illettrisme n'est pas considéré dans notre pays. Alors croiser la route d'un juriste compétent qui en plus connait bien ce secteur d'activité si particulier m'a laissée sans voix. Je pensais ramer seule et à contre-courant. Merci monsieur.
Françoise Amehda
Association : "Buchet-Ponsoye" (Paris)

Un grand merci aux responsables de ce site admirable qui fait un travail considérable pour les petites associations. Je trouve que 19 euros pour un tel service, ce n'est vraiment pas cher. Cela permet à nos structures d'avoir droit, elles aussi, à une compétence juridique. Impossible sans vous.
Anne Savin
Association : "L'oiseau lire" (Gironde)

Un juriste avec des compétence en matière sportive, c'est une denrée rare. Surtout lorsqu'il est capable de vulgarisation et que le béotien que je suis, comprend tout à la première lecture. Merci donc à l'équipe qui anime ce site. Le professionnalisme a un prix : 19 euros. C'est donné.
Denis Santarin-Graffier
Association : "Sport sans frontières" (Hauts-de-Seine)

Le secteur de l'animation est très particulier. J'avoue que je venais ici sans trop d'illusions, surtout pour un prix aussi modique. Les réponses à mes questions ont toutes été parfaites et en dehors de tout jargon juridique. C'est du concret, chaque citation d'article de loi est accompagnée d'un lien vers Légifrance et le conseil en fin d'argumentation sent le vécu. C'est la première fois que je laisse un avis sur un site. Mais je veux témoigner que le travail réalisé ici est remarquable. Et c'est suffisament rare sur Internet pour perdre 5 minutes à vous le dire. Recevez toute ma considération.
Jean Michel Tremolet-Jacquier
Association : "Odel Var" (Var)

Le Centre de Ressources et d'Information des Bénévoles de PSL34 m'avait conseillé votre site. Très bon conseil à suivre.
Madeleine Savetier
Association : "Les Francas de l'Hérault" (Hérault)
Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Votre espace client en images

Cliquez sur les images ci-dessous

Conditions générales de vente de Forum juridique

Votre abonnement

Abonnement annuel de date à date, il vous assure, pour le tarif de 19 euros TTC, l'utilisation pleine et entière de 50 crédits, soit la possibilité de poser environ 10 questions (selon la difficulté de chaque question et le temps de recherche nécessaire pour obtenir une réponse complète). Il vous permet également un accès complet à la base de connaissance du Forum (plus de 103 124 réponses depuis le 07 janvier 2000) à l'aide d'un moteur de recherche interne.

Evaluation (*) de l'utilisation de vos crédits

  • Questions comptables, assistance à la saisie ou renseignement sur votre gestion.
  • (entre 2 et 5 crédits par question)
  • Demandes d'informations en matière juridique, sociale, fiscale, administrative, immobilière, etc.
  • (entre 2 et 6 crédits par question)
  • Les relations avec les fournisseurs - banques, entreprises, etc.
  • (entre 3 et 7 crédits par question)
  • Les biens de l'association : une personne détériore accidentellement l'aménagement des locaux, etc.
  • (entre 3 et 7 crédits par question)
  • Aide lors de litiges survenus entre l'association et ses adhérents, d'une part, entre les adhérents de l'association, d'autre part.
  • (entre 5 et 8 crédits par question)
  • Les relations avec les salariés : un ancien salarié conteste le motif de son licenciement, etc.
  • (entre 5 et 8 crédits par question)
  • Mise en place et utilisation du Chèque emploi associatif avec les partenaires obligatoires.
  • (entre 6 et 9 crédits par question)
  • Règlement d'un litige avec l'administration : l'association fait l'objet d'un redressement fiscal, sans relever de mauvaise foi ou de fraude, ou bien un litige avec l'Urssaf, etc.
  • (entre 8 et 10 crédits par question)
  • Assistance pour les associations exerçant une activité économique ou de services ou les associations du secteur social.
  • (un minimum de 10 crédits par question)
  • Aide à la création de votre association - Conseils et assistance.
  • (un minimum de 10 crédits par question)
  • ... et bien d'autres thèmes encore
  • (selon les cas)
(*) Cette évaluation n'est donnée qu'à titre indicatif. Elle est naturellement suceptible de variations.

Le temps de réponse

Sauf cas de force majeur irrésistible et / ou imprévisible, le temps de réponse à une question ne peut excéder 24h.

No pub (pas de publicité)

Vous bénéficiez d'un espace privé, sécurisé et libre de toute publicité et ce quelque soit la plateforme que vous utilisez.

Le contenu de l'abonnement

Le tarif de 19 euros TTC vous donne accès, pendant une année (365 jours de date à date) à :

  • un espace réservé et sécurisé
  • un portefeuille de 50 crédits
  • un archivage des réponses obtenues
  • un accès complet à la base de connaissance

Renouvellement ou résiliation

Chaque rachat de crédits rallonge d'autant l'accès, pendant une année (365 jours de date à date), à votre espace client. A l'échéance, sans renouvellement et même s'il vous reste des crédits, votre accès sera fermé. Vous serez informé, par email, de cette fin de période à partir des 30 derniers jours de votre abonnement. Le courriel contiendra un lien pour renouveler votre abonnement et un lien pour le résilier. La résiliation supprimera toutes vos données et fermera définitivement votre espace client.

Confidentialité de vos données

Conformément à la loi Informatique et libertés vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent, ainsi qu'un droit de modification ou de suppression de celles-ci (Art 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à partir du bouton contact sur le site. Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement au traitement de votre abonnement. Votre email ne sera jamais ni vendu ni échangé.

Paiement sécurisé

Le tarif d’abonnement est indiqué en euros, toutes taxes comprises. Vous pouvez régler en toute sécurité par carte bancaire. Le paiement s'effectue via notre partenaire bancaire Hipay sur serveurs sécurisés via le protocole TLS 1.2 DigiCert SHA2 3Dsecure (1) Toutes les informations transmises sont cryptées et nous n'avons jamais accès à vos données bancaires.
(1) 3Dsecure est un protocole sécurisé de paiement sur Internet. Selon votre banque, vous devrez sans doute saisir, en plus du numéro de votre carte bancaire, de sa date d'expiration et de son code de sécurité, un code dynamique à usage unique qui vous sera envoyé par votre banque avec un SMS.

Identification sur votre espace client

Lors de la souscription de votre premier abonnement après avoir inscrit vos coordonnées, il vous sera demandé de créer un mot de passe. Il vous permettra de vous connecter à votre espace privé avec l'aide de votre adresse email en tant que pseudo.

Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Foire aux questions

Pour profiter de votre abonnement, vous devez pouvoir vous connecter à votre espace client, avec votre email et le mot de passe que vous avez créé lors de votre inscription. Si la connexion s'avère impossible, sachez que cela ne provient pas du service. En cas de panne, un message vous préviendrait d'une connexion impossible. Cela ne peut donc provenir que d'une erreur de saisie, d'une erreur de mot de passe ou tout simplement que votre navigateur n'accepte pas les cookies. Dans ce dernier cas, il faut modifier le réglage afin que les cookies soient bien gérés.

Un conseil pour une connexion réussie : vérifiez toujours la casse (majuscules ou minuscules) de votre mot de passe, 97% des connexions échouées proviennent de cette erreur.

Nous stockons les mots de passe en mode crypté sur le site, par souci de confidentialité. Nous ne pouvons donc pas vous le fournir de nouveau. Pour recevoir votre mot de passe si vous l'avez oublié, cliquez sur ce lien :

Il arrive souvent que des emails atterrissent dans les courriers indésirables de votre messagerie, même si ce n'était pas le cas la veille, et cela sans raison particulière. Nous n'avons malheureusement pas la main sur les paramétrages des services de messagerie.

Pour vous en assurer, vérifiez le dossier "Courrier indésirable" ou "spam" de votre messagerie. Vous pouvez aussi vous connecter directement à votre espace privé et effectuer le renouvellement via le formulaire prévu à cet effet.

Pour être certain de recevoir nos emails, ajoutez le mail admin@loi1901.com à votre carnet d'adresse afin de nous identifier comme un expéditeur reconnu par votre logiciel de messagerie.

Selon les messageries, les liens situés au sein d'un email peuvent ne pas fonctionner. Pour sortir de cette situation, veuillez effectuer un clic droit sur le lien et choisir "Ouvrir dans le navigateur". Cela fonctionnera sans problème.

Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Comment aider les bénévoles en matière de gestion associative ?

10-05-2021

Les impacts de la crise sanitaire pour les acteurs bénévoles de la solidarité, de l'entraide et de l'intérêt général sont profonds. Comment aider les bénévoles, porteurs des

Associations : comment bien appliquer le règlement ANC 2018-06 et sa mise à jour ?

10-05-2021

Les dispositions du règlement ANC 2018-06 s'appliquent à toutes personnes morales de droit privé non commerçantes, à but non lucratif, qu'elles aient ou non une activité

Le point sur l'attribution des numéros Siren et Siret pour les associations

10-05-2021

Une association ne doit être immatriculée au répertoire national des entreprises et des établissements, appelé également répertoire Sirene (système informatique pour le répertoire

Ce que la loi Justice de proximité apporte aux associations

03-05-2021

La loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (1) a été publiée au Journal officiel du 9 avril 2021. Pour le ministre de la Justice, l'équation

Télédéclaration des dons manuels et des sommes d'argent

03-05-2021

Le décret 2019-1565 du 30 décembre 2019 (1), relatif aux modalités de déclaration en matière d'enregistrement, a supprimé la déclaration des dons manuels via le formulaire Cerfa

Quelle reprise pour les petites manifestations culturelles ?

03-05-2021

Si la crise sanitaire a touché profondément la plupart des secteurs économiques de notre pays, il en est un qui, sans une aide conséquente de l'Etat et des collectivités locales

Le redressement judiciaire d'une association

26-04-2021

La crise sanitaire que nous traversons conduit un certain nombre d'associations à se retrouver en état de cessation de paiements (1). Situation difficile qui se produit lorsqu'une

Dans quel état se trouve votre association après un an de crise ?

26-04-2021

La crise sanitaire qui nous touche tous, a mis, entre autres choses, la trésorerie de nombreuses associations en grande difficulté. Ces problèmes de trésorerie ne sont en rien

Modèle économique pour son association : choix très important

26-04-2021

Il est aujourd'hui admis que le modèle économique associatif est atypique. Il s'agit en fait, d'un modèle socio-économique qui repose sur trois piliers incontournables : l'humain,

Commune, centre aéré, association : un trio compliqué

19-04-2021

Dans de très nombreuses communes, ce sont des associations qui s'occupent de l'accueil de loisirs des enfants, le mercredi et pendant les vacances scolaires. Cette activité

Découvrir 10 autres articles
La société dans tous ses états

Situation des associations : l'enquête de l'Insee

11-05-2021

L'enquête Situation des associations en 2018 a été opérée par l'Insee fin 2019. Les données collectées ne couvrent donc pas la période de la crise sanitaire. L'objectif de cette

Le Chacaltaya a coulé

04-05-2021

L'horizon est formé de dizaines de milliers de points rouges minuscules qui transpercent un brouillard qui n'est pas d'altitude même si nous sommes à 5 395 mètres. Le mont

Eole aime un peu trop la Gironde

26-04-2021

Etendue, c'est le mot. Une étendue sans fin. Pas d'horizon, puisque toujours renouvelé, chacun de nos pas le repousse plus loin, toujours plus loin. Le plat n'est pas une ligne,

La cécité du cétacé

20-04-2021

Jean Carmet, le regretté acteur, répétait souvent à ses amis une phrase aussi drôle que vraie : "Un sous-marin, pour une baleine, c'est un gros suppositoire". Pourquoi cette

Le masque d'après

13-04-2021

Le masque n'est obligatoire en France, dans les lieux clos, que depuis le 20 juillet 2020. Avant, il ne l'était pas. Cela dit, le pays n'en avait pas non plus. Ceci expliquant

Comment rendre visibles les invisibles ?

06-04-2021

En 2020, 535 personnes SDF sont mortes dans la rue. Elles avaient 49 ans de moyenne d'âge. Depuis début 2021, 99 personnes ont suivi ceux de 2020. L'association "Morts de la rue"

Pour 170 000 balles de trop

30-03-2021

Nous sommes en pleine pandémie, difficile de le nier. Notre président nous avait bien prévenu : "Nous sommes en guerre". Mais les Français que nous sommes, avions mal interprété

Le démantèlement de l'ONF met nos forêts en danger

22-03-2021

La situation de l'Office National des Forêts, qui gère les forêts publiques (un quart de la forêt française), ne cesse de se dégrader. Et les agents n'y sont pour rien. Depuis des

EHPAD : l'ouverture des portes se précise

15-03-2021

Nous avons un gouvernement formidable. Les ministres se répandent actuellement sur tous les médias pour nous expliquer qu'ils entendent assouplir le protocole sanitaire afin de

Couvrez ce vaccin que je ne saurais avoir

09-03-2021

Molière, fait dire à un Tartuffe encore plus hypocrite qu'à l'accoutumé, "Couvrez ce sein que je ne saurais voir, par de pareils objets les âmes sont blessées". Qu'en est-il de ce

Découvrir 10 autres articles
Un peu d'ESS dans nos associations

Engagement et participation de la jeunesse - Chiffres 2021

10-05-2021

C'est une évidence, la jeunesse n'est que la phase transitoire entre l'enfance et l'âge adulte. Une phase qui pendant longtemps a été relativement courte. Un jeune passait de

Le Mouvement Associatif se féminise

03-05-2021

Le Mouvement associatif a procédé à l'élection de sa nouvelle présidence lors de son Assemblée générale du vendredi 16 avril 2021. Et c'est Claire Thoury qui succède à Philippe

Quel monde associatif pour construire quelle société demain ?

26-04-2021

Tout comme il n'y a pas de société solidaire sans associations citoyennes, il y a pas de d'avenir acceptable sans fraternité. Or, nos structures sont le "jardin extraordinaire" de

Les appels à projets au bénéfice des associations et de l'ESS

19-04-2021

Afin de préparer la relance tant attendue de l'économie, le plan "France Relance" propose de très nombreux appels à projets au bénéfice des associations et de l'économie sociale

L'impact de la crise sanitaire sur les SCOP et SCIC

12-04-2021

Comme pour les associations (1), puis pour les structures de l'ESS (2), les sociétés coopératives et participatives (Scop) et sociétés coopératives d'intérêt collectif (Scic)

Le baromètre Cofac sur l'humeur des responsables associatifs culturels

06-04-2021

La COFAC (Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication) est une coordination qui rassemble une vingtaine de fédérations et plus de 40.000

Découvrir, connaître et apprendre le monde associatif avec l'IFMA

29-03-2021

L'Institut français du Monde associatif (IFMA) a été créé à Lyon en janvier 2019, à l'initiative d'une personnalité incontournable de la vie politique et associative lyonnaise :

Lancement précipité du Service Civique Solidarité Seniors

22-03-2021

Depuis 2010, date de la création du Service Civique, ce sont plus de 500 000 jeunes (âgés de 21 ans en moyenne) qui se sont engagés dans une mission. C'est un indéniable succès

Premier bilan de l'impact de la crise sur l'emploi associatif

15-03-2021

Depuis le début de la crise du COVID-19, c'est la première fois qu'une analyse est faite sur l'évolution de la conjoncture de l'emploi dans l'ESS au premier semestre de l'année

Abolissons la Vénerie Aujourd'hui - AVA

08-03-2021

L'association (1) "Abolissons la Vénerie Aujourd'hui" (AVA) mène un rude combat contre une pratique interdite dans de nombreux pays d'Europe. La chasse à courre est interdite en

Découvrir 10 autres articles
Abonnez-vous à Lettrasso+