Le Forum juridique

Question numéro 26 194

Rôle de la trésorière adjointe

La trésorière adjointe peut-elle gérer le livre de compte et signer les chèques de son plein gré sans en informer la trésorière ou la présidente.même si celles-ci sont présentes.

A-t-elle les mêmes droits que la trésorière sur toute la comptabilité. Doit-elle avoir obligatoirement la signature des chèques ?

Cette adhérente voudrait avoir le poste de trésorière adjointe alors qu'elle occupe déjà le poste de secrétaire de l'association . Cette situation serait illégale.

Notre bureau se compose d'une présidente , une trésorière et une secrétaire (la personne qui brigue justement le titre de trésorière adjointe en plus de son poste de secrétaire.).

Son rôle est-il seulement de suppléer en cas d'absence de la trésorière ou de la Présidente ?

Le Forum juridique

Avec 103 044 réponses obtenues depuis le 07-01-2000 et plus de 2 059 046 lecteurs, le Forum juridique de Loi1901.com est le 1er point d'accès au droit associatif sur Internet.
Pour 19 euros TTC les 50 crédits (soit jusqu'à 10 questions selon leur difficulté), vous pouvez poser vos questions et avoir un accès complet à la base documentaire en ligne pendant une année.

Assistance juridique, fiscale, sociale, comptable pour :
19 euros
Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Quel problème rencontre votre association ?

  • Votre association rencontre un problème juridique ?
  • Vous souhaitez connaître le statut fiscal de votre association ?
  • Un différend oppose des membres de votre association et vous ne savez comment trancher ?
  • Vous souhaitez créer une association à statuts particuliers ?
  • Votre association développe une activité commerciale ?
  • Vous allez embaucher un salarié et vous hésitez sur la marche à suivre ?
  • Vous préparez une AG qui risque d'être houleuse et vous souhaitez des conseils ?
  • Vous désirez dissoudre votre association et vous avez besoin d'être guidé ?
  • Le président de votre association ne respecte pas les statuts ?
  • Pouvez-vous être à la fois président et salarié de votre association ?
  • Une mairie peut-elle refuser d'être le siège social de votre association ?
  • Votre association peut-elle se constituer partie civile ?
  • Quelle est la responsabilité pénale de votre association et de ses dirigeants ?
  • Vous souhaitez créer une association de locataires, de consommateurs, etc..
  • Autre...
  • Attention, les questions ne doivent porter que sur le domaine associatif (le droit des sociétés ou des particuliers n'est pas traité).
Réponse complète avec le texte de référence (si nécessaire) sous 24 heures maximum

Poser une question ? C'est simple comme 3 clics !

  • 1 Vous créez votre compte client en achetant 50 crédits(1) pour 19 euros TTC
  • 2 Dès que votre achat est validé, vous recevez un email qui vous permet la connexion.
  • 3 Vous vous connectez et vous posez votre première question.
  • En moins de 24h, vous avez la réponse (2).
(1) Acheter 50 crédits vous permet de poser jusqu'à 10 questions selon leur difficulté
(2) Réponse complète avec les liens vers les textes de référence.

4 conseils pour obtenir une bonne réponse

  • 1 Il faut présenter une bonne synthèse de la situation de votre association en quelques lignes.
  • 2 Il ne faut poser qu'une seule question à la fois.
  • 3 La question ne doit porter que sur le domaine juridique, fiscal, comptable ou social.
  • 4 Il faut utiliser un langage explicite et structuré afin de guider au mieux la réponse à apporter.

Je n'ai plus de crédits, que faire ?

  • 1 Au sein de votre espace client, vous pourrez commander de nouveaux crédits.
  • 2 Vous conservez naturellement vos archives.
  • 3 Même avec vos crédits épuisés, vous conservez votre espace client avec un accès complet à la base de connaissance pour une année complète (365 jours de date à date).

Les témoignages...

Simple et efficace, bravo et merci pour la qualité de vos réponses.
Christian Dury
Association : "Un travail contre la maladie" (Ardèche)

J'ai été longtemps utilisateur de la précédente version de votre Forum qui m'avait été utile à de nombreuses reprises. J'ai fait la grimace en voyant que vous passiez au payant. Mais je dois reconnaître que la prestation est valable et que les réponses apportées sont beaucoup plus complètes qu'avant. Et j'ai encore plein de crédits.
Gérard Simon
Association : "Animalia mundi médiation animale" (Vienne)

Un vrai plus sur le Web. Cela change de ces Forums où les questions restent sans réponse. Je préfère payer 19 euros et savoir que ma question sera traitée et bien traitée. Merci.
Serge Campagna
Association : "Les lions de Montelimar football club" (Drôme)

Je tiens à vous remercier pour votre réactivité et la précision de vos réponses. Votre service nous est vraiment très utile.
Eric Dubruille
Association : "CDCN Uzès Gard Occitanie" (Gard)

Votre Forum gratuit avait déjà une excellente réputation. Le passage au payant fera sûrement grincer des dents. Mais pour ma part, votre prestation rapide est de grande qualité. Merci et bonne continuation.
Jeanne Bamico-Cudey
Association : "ASPTT" (Mayotte)

Merci pour la qualité, la précision et la rapidité de votre réponse. Notre AG pourra ainsi se tenir avec plus de sérénité. A bientôt.
Sophie Delage
Association : "Comme à la maison" (Paris)

Je tiens à vous remercier pour la qualité de vos réponses. Un bémol cependant : je n'arrivais pas à lire le document PDF joint. Il a fallu que je passe par votre support technique pour qu'un technicien prenne le temps de m'expliquer que ma version de Adobe était obsolète. J'ai 83 ans et l'informatique n'est pas simple pour moi. Un peu de compréhension pour les personnes âgées.
Christophe Morin
Association : "Neko" (Saint-Germain-en-Laye)

Encore une fois vous innovez et avec réussite. Votre service est très bon et il fera des émules, c'est sûr. Un remerciement particulier au second juriste qui a su prendre le temps des explications.
Richard Gros
Association : "Le grenier" (Seine-Saint-Denis)

19 euros, c'est cher. Mais bon, plutôt que de poser une question n'importe où et de ne pas avoir de réponse ou pire, de prendre le risque d'une réponse fausse, je préfère encore votre service. Même si je regrette que votre site soit de plus en plus marchand. C'est peut-être ça l'évolution... Tant pis, je vais quand même vous rester fidèle. Bonne chance pour la suite.
Amélie Lesueur
Association : "Enfance et familles d'adoption" (Haute-Corse)

Merci, c'est parfait. Trois crédits seulement pour une réponse d'une page avec 4 références inclues, bravo. A ce train là, j'ai des crédits pour 10 ans.
Daniel Sanquier-Bambara
Association : "Vélo-cité 15" (Cantal)

Votre réponse m'a évité de faire une grosse bétise. Très sympa.
Renée Sanier-Verdeuil
Association : "Albacotec" (Corse-du-sud)

Je vous ai déjà posé 7 questions et je n'avais jamais pris le temps de vous remercier. Bravo pour la qualité du service et la pertinence des réponses obtenues. On sent que derrière les juristes, il y a aussi des hommes de terrain qui connaissent bien notre secteur d'activité.
Isabelle Roudin
Association : "AEPM" (Paris)

Simple, efficace, précis. Je recommande
Kevin Barnadin
Association : "Observatoire régional de la santé" (Nantes)

Votre connaissance du secteur associatif est une bouée de sauvetage dans ce monde de brutes. Votre dernière réponse sur le FSE m'a sauvé la vie. Merci, merci, merci.
Sandrine Ophusenberg
Association : "L'été parisien" (Paris)

L'illettrisme n'est pas considéré dans notre pays. Alors croiser la route d'un juriste compétent qui en plus connait bien ce secteur d'activité si particulier m'a laissée sans voix. Je pensais ramer seule et à contre-courant. Merci monsieur.
Françoise Amehda
Association : "Buchet-Ponsoye" (Paris)

Un grand merci aux responsables de ce site admirable qui fait un travail considérable pour les petites associations. Je trouve que 19 euros pour un tel service, ce n'est vraiment pas cher. Cela permet à nos structures d'avoir droit, elles aussi, à une compétence juridique. Impossible sans vous.
Anne Savin
Association : "L'oiseau lire" (Gironde)

Un juriste avec des compétence en matière sportive, c'est une denrée rare. Surtout lorsqu'il est capable de vulgarisation et que le béotien que je suis, comprend tout à la première lecture. Merci donc à l'équipe qui anime ce site. Le professionnalisme a un prix : 19 euros. C'est donné.
Denis Santarin-Graffier
Association : "Sport sans frontières" (Hauts-de-Seine)

Le secteur de l'animation est très particulier. J'avoue que je venais ici sans trop d'illusions, surtout pour un prix aussi modique. Les réponses à mes questions ont toutes été parfaites et en dehors de tout jargon juridique. C'est du concret, chaque citation d'article de loi est accompagnée d'un lien vers Légifrance et le conseil en fin d'argumentation sent le vécu. C'est la première fois que je laisse un avis sur un site. Mais je veux témoigner que le travail réalisé ici est remarquable. Et c'est suffisament rare sur Internet pour perdre 5 minutes à vous le dire. Recevez toute ma considération.
Jean Michel Tremolet-Jacquier
Association : "Odel Var" (Var)

Le Centre de Ressources et d'Information des Bénévoles de PSL34 m'avait conseillé votre site. Très bon conseil à suivre.
Madeleine Savetier
Association : "Les Francas de l'Hérault" (Hérault)
Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Votre espace client en images

Cliquez sur les images ci-dessous

Conditions générales de vente de Forum juridique

Votre abonnement

Abonnement annuel de date à date, il vous assure, pour le tarif de 19 euros TTC, l'utilisation pleine et entière de 50 crédits, soit la possibilité de poser environ 10 questions (selon la difficulté de chaque question et le temps de recherche nécessaire pour obtenir une réponse complète). Il vous permet également un accès complet à la base de connaissance du Forum (plus de 103 044 réponses depuis le 07 janvier 2000) à l'aide d'un moteur de recherche interne.

Evaluation (*) de l'utilisation de vos crédits

  • Questions comptables, assistance à la saisie ou renseignement sur votre gestion.
  • (entre 2 et 5 crédits par question)
  • Demandes d'informations en matière juridique, sociale, fiscale, administrative, immobilière, etc.
  • (entre 2 et 6 crédits par question)
  • Les relations avec les fournisseurs - banques, entreprises, etc.
  • (entre 3 et 7 crédits par question)
  • Les biens de l'association : une personne détériore accidentellement l'aménagement des locaux, etc.
  • (entre 3 et 7 crédits par question)
  • Aide lors de litiges survenus entre l'association et ses adhérents, d'une part, entre les adhérents de l'association, d'autre part.
  • (entre 5 et 8 crédits par question)
  • Les relations avec les salariés : un ancien salarié conteste le motif de son licenciement, etc.
  • (entre 5 et 8 crédits par question)
  • Mise en place et utilisation du Chèque emploi associatif avec les partenaires obligatoires.
  • (entre 6 et 9 crédits par question)
  • Règlement d'un litige avec l'administration : l'association fait l'objet d'un redressement fiscal, sans relever de mauvaise foi ou de fraude, ou bien un litige avec l'Urssaf, etc.
  • (entre 8 et 10 crédits par question)
  • Assistance pour les associations exerçant une activité économique ou de services ou les associations du secteur social.
  • (un minimum de 10 crédits par question)
  • Aide à la création de votre association - Conseils et assistance.
  • (un minimum de 10 crédits par question)
  • ... et bien d'autres thèmes encore
  • (selon les cas)
(*) Cette évaluation n'est donnée qu'à titre indicatif. Elle est naturellement suceptible de variations.

Le temps de réponse

Sauf cas de force majeur irrésistible et / ou imprévisible, le temps de réponse à une question ne peut excéder 24h.

No pub (pas de publicité)

Vous bénéficiez d'un espace privé, sécurisé et libre de toute publicité et ce quelque soit la plateforme que vous utilisez.

Le contenu de l'abonnement

Le tarif de 19 euros TTC vous donne accès, pendant une année (365 jours de date à date) à :

  • un espace réservé et sécurisé
  • un portefeuille de 50 crédits
  • un archivage des réponses obtenues
  • un accès complet à la base de connaissance

Renouvellement ou résiliation

Chaque rachat de crédits rallonge d'autant l'accès, pendant une année (365 jours de date à date), à votre espace client. A l'échéance, sans renouvellement et même s'il vous reste des crédits, votre accès sera fermé. Vous serez informé, par email, de cette fin de période à partir des 30 derniers jours de votre abonnement. Le courriel contiendra un lien pour renouveler votre abonnement et un lien pour le résilier. La résiliation supprimera toutes vos données et fermera définitivement votre espace client.

Confidentialité de vos données

Conformément à la loi Informatique et libertés vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent, ainsi qu'un droit de modification ou de suppression de celles-ci (Art 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à partir du bouton contact sur le site. Les informations qui vous concernent sont destinées uniquement au traitement de votre abonnement. Votre email ne sera jamais ni vendu ni échangé.

Paiement sécurisé

Le tarif d’abonnement est indiqué en euros, toutes taxes comprises. Vous pouvez régler en toute sécurité par carte bancaire. Le paiement s'effectue via notre partenaire bancaire Hipay sur serveurs sécurisés via le protocole TLS 1.2 DigiCert SHA2 3Dsecure (1) Toutes les informations transmises sont cryptées et nous n'avons jamais accès à vos données bancaires.
(1) 3Dsecure est un protocole sécurisé de paiement sur Internet. Selon votre banque, vous devrez sans doute saisir, en plus du numéro de votre carte bancaire, de sa date d'expiration et de son code de sécurité, un code dynamique à usage unique qui vous sera envoyé par votre banque avec un SMS.

Identification sur votre espace client

Lors de la souscription de votre premier abonnement après avoir inscrit vos coordonnées, il vous sera demandé de créer un mot de passe. Il vous permettra de vous connecter à votre espace privé avec l'aide de votre adresse email en tant que pseudo.

Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Foire aux questions

Pour profiter de votre abonnement, vous devez pouvoir vous connecter à votre espace client, avec votre email et le mot de passe que vous avez créé lors de votre inscription. Si la connexion s'avère impossible, sachez que cela ne provient pas du service. En cas de panne, un message vous préviendrait d'une connexion impossible. Cela ne peut donc provenir que d'une erreur de saisie, d'une erreur de mot de passe ou tout simplement que votre navigateur n'accepte pas les cookies. Dans ce dernier cas, il faut modifier le réglage afin que les cookies soient bien gérés.

Un conseil pour une connexion réussie : vérifiez toujours la casse (majuscules ou minuscules) de votre mot de passe, 97% des connexions échouées proviennent de cette erreur.

Nous stockons les mots de passe en mode crypté sur le site, par souci de confidentialité. Nous ne pouvons donc pas vous le fournir de nouveau. Pour recevoir votre mot de passe si vous l'avez oublié, cliquez sur ce lien :

Il arrive souvent que des emails atterrissent dans les courriers indésirables de votre messagerie, même si ce n'était pas le cas la veille, et cela sans raison particulière. Nous n'avons malheureusement pas la main sur les paramétrages des services de messagerie.

Pour vous en assurer, vérifiez le dossier "Courrier indésirable" ou "spam" de votre messagerie. Vous pouvez aussi vous connecter directement à votre espace privé et effectuer le renouvellement via le formulaire prévu à cet effet.

Pour être certain de recevoir nos emails, ajoutez le mail admin@loi1901.com à votre carnet d'adresse afin de nous identifier comme un expéditeur reconnu par votre logiciel de messagerie.

Selon les messageries, les liens situés au sein d'un email peuvent ne pas fonctionner. Pour sortir de cette situation, veuillez effectuer un clic droit sur le lien et choisir "Ouvrir dans le navigateur". Cela fonctionnera sans problème.

Le Forum juridique peut être également acheté avec le pack JuriAsso-Online

Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Le contrat à durée déterminée est assoupli

03-08-2020

Assouplir un contrat de travail qui est déjà une dérogation au contrat de travail dit à durée indéterminée est un étrange objectif. C'est pourtant le cas dans une loi fourre-tout

La Cour de justice de l'UE consacre la liberté d'association

03-08-2020

Dans un arrêt du 18 juin 2020, la Cour de justice de l'Union Européenne (CJUE) a consacré, pour la première fois, la liberté d'association. C'est un pas très important, car la

Tout savoir sur le dispositif de soutien aux petites associations sportives

03-08-2020

Le Cosmos (Conseil social du mouvement sportif) a publié en avril 2020, les résultats de ses deux enquêtes (1) menées auprès des acteurs du sport (associations, entreprises et

Une association peut-elle signer une reconnaissance de dette ?

27-07-2020

Une reconnaissance de dette est un document attestant la nature d'un prêt entre deux particuliers. C'est un acte à travers lequel un individu s'engage à confirmer le fait qu'il

Responsabilité d'une association en cas de dégradation d'un bien

27-07-2020

La responsabilité pénale des associations (et autres personnes morales) a été instaurée à partir de 1994 dans l'article L 121-2 du code pénal (1). Mais cette responsabilité ne

Bien choisir le modèle économique de son association

27-07-2020

En France, les associations sont reconnues comme des acteurs majeurs dans toutes les actions qui relèvent de l'intérêt général. Mais la pérennité d'une structure ne peut s'appuyer

S'ennuyer à mourir au travail

20-07-2020

La Haute Autorité de Santé donne du burn-out, la définition suivante : syndrome d'épuisement professionnel qui se caractérise par "un état d'épuisement physique, émotionnel et

Les conséquences de la réforme du mécénat d'entreprises sur les dons

20-07-2020

A la fin de l'année 2019, l'Assemblée nationale a voté (malgré l'opposition du Sénat) l'article 50 du Projet de loi de Finances 2020. Un article qui vise à baisser la réduction

Quel avenir pour la formation des bénévoles associatifs ?

20-07-2020

La nécessité de structurer de renforcer et d'organiser des moyens publics pour ouvrir au plus grand nombre la formation des bénévoles des associations est une évidence. Et

Vie statutaire de l'association : le quorum

15-07-2020

En droit, le quorum ne concerne que la validité de la délibération d'une assemblée générale, selon le pourcentage du nombre minimum de participants requis prévu par les statuts.

Découvrir 10 autres articles
La société dans tous ses états

Quand Pantagruel faisait de la résistance

04-08-2020

Pantagruel est le premier livre de François Rabelais. En fait, le titre complet de cet oeuvre "gargantuesque" est : "Les horribles et épouvantables faits et prouesses du très

We want sex equality et après on verra pour le reste

28-07-2020

En 2011, est sorti en France, un film réalisé par l'Anglais Nigel Cole : "We want sex equality". Ce film traite de la première grève des ouvrières de l'usine automobile Ford à

Des nouvelles d'ici et d'ailleurs

21-07-2020

Cette semaine, l'envie est à l'écrémage. Vous livrer une succession de petites nouvelles aérées, mais pas forcément fraîches, façon purée en sachet plutôt que l'article parfois

Tchekhov cherche Mouettes désespérément

15-07-2020

La Mouette a été jouée pour la première fois le 17 octobre 1896 au théâtre Alexandrinski de Saint-Pétersbourg. Ce fut un échec total. Tchekhov, qui s'y attendait, eut cette phrase

Comme un itinéraire que l'on emprunte sans se hâter

07-07-2020

En ces temps de remaniements ministériels où la communication l'emporte sur le politique, il faut se faire du bien. Voici, exhumée des limbes du temps, une lettre qu'un président

La sangsue : une petite bête qui monte qui monte

30-06-2020

Depuis plus de 2000 ans, l'hirudothérapie est une approche thérapeutique qui utilise des sangsues en médecine. Ces petites bêtes sont une sous-classe de l'embranchement des

Du réchauffement climatique à l'épistémé

23-06-2020

Personne ne connaissait le village russe de Verkhoïansk, il y a encore une semaine. Depuis, cette commune située au nord-est de la Sibérie, sur le fleuve Iana, près du Cercle

Une histoire au doigt mouillé

15-06-2020

Alors que le confinement pèse encore sur nos esprits chagrins et que le déconfinement peine à nous remplir de joie, voici une petite histoire propre à vous faire rire un peu.

Quand Camus est utilisé pour penser le post-confinement

02-06-2020

Albert Camus est l'auteur de "La Peste". Ce qui lui vaut d'être présenté, voire utilisé, par certains penseurs comme étant aujourd'hui l'homme de la situation. Ce roman publié en

Quand des associations proposent un plan de sortie de crise

26-05-2020

Cela fait des mois que des débats profonds agitent organisations associatives, syndicales et ONG. Des mois que l'idée de changer de système économique et social circule sans pour

Découvrir 10 autres articles
Un peu d'ESS dans nos associations

La place des seniors dans les associations

03-08-2020

On ne peut que constater, aujourd'hui, une augmentation du nombre de jeunes retraités qui sortent du monde du travail avec devant eux une longue espérance de vie en assez bonne

Le grand retour des contrats aidés

27-07-2020

La ministre du travail, Muriel Pénicaud, précisait en 2017 que les contrats aidés étaient le dispositif le moins efficace de toutes les politiques de l'emploi. Trois ans plus

La crise sanitaire vécue par les associations et vue par le HCVA

20-07-2020

Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA) a été créé en décembre 2009, suite à la deuxième conférence de la vie associative qui était un espace unique de dialogues, de

La vie associative a été oubliée dans le nouveau gouvernement

15-07-2020

C'est maintenant une habitude avec le président Macron. Déjà, dans le premier gouvernement d'Edouard Philippe la vie associative était la grande absente de la start-up nation. Et

Voler en grand et restituer en petit, c'est la philanthropie

06-07-2020

Nous empruntons ce titre à une citation de Paul Lafargue qui, bien que né à Santiago de Cuba en 1842, était un homme politique français. Mais il savait aussi écrire et son essai

Dix mesures urgentes pour sauver les associations

29-06-2020

Nous avons publié, la semaine dernière, un article intitulé : "L'après Covid19 : comment vont les associations ?" (1). Il s'agissait d'une analyse de la deuxième grande enquête

L'après Covid19 : comment vont les associations ?

22-06-2020

Réalisée du 18 mai au 15 juin 2020, la seconde enquête (1) du Mouvement associatif et du Réseau national des maisons des associations a recueilli 13 500 réponses, ce qui prouve

Connaissez-vous Les Licoornes ?

15-06-2020

Il y a la licorne, créature légendaire à corne unique, et Les Licoornes qui sont des sociétés coopératives d'intérêt collectif opérant sur un marché de masse. L'objectif affiché

Pour une extension rapide du dispositif territoire zéro chômeur de longue durée

08-06-2020

Depuis la parution de l'Arrêté du 11 février 2020 (1) qui fixe le montant de la participation de l'Etat à l'expérimentation du dispositif territoire zéro chômeur de longue durée,

ESS : En Marche pour une économie du bien commun ?

01-06-2020

Christophe Itier est Haut-Commissaire à l'Economie Sociale et Solidaire et à l'Innovation Sociale. Ceci pour ceux qui ne connaîtraient pas l'homme. Placé auprès du ministre

Découvrir 10 autres articles