L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme dans la mort, l'homme nous a régalé. Je me souviens... du "tribunal des flagrants délires" sur France Inter, émission où j'ai eu la chance de servir pendant un mois. Le

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Pour tous : une formation en ligne gratuite sur la Cybersécurité

Pour avoir de très nombreux contacts avec les visiteurs de notre site, nous pouvons dire que la cybersécurité n'est plus aujourd'hui réservée aux seuls geeks en mal d'épouvante. Mais pour ne pas tomber dans une paranoïa qui ne sert personne, il est sans doute utile de "mettre des mots sur les choses" et de savoir de quoi en parle en matière de

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Les associations compétentes pour une action de groupe en matière environnementale

L'action de groupe a été introduite en France le 17 mars 2014 par la loi relative à la consommation. Il s'agit d'une procédure de poursuite collective qui permet à des citoyens, victimes d'un même préjudice de la part d'un professionnel, de se regrouper et d'agir en justice. Les plaignants peuvent ainsi se défendre avec un seul dossier et un seul

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Le harcèlement fiscal envers les associations

Ce qui était autrefois une exception est devenu aujourd'hui, quasi, une règle naturelle. Et l'informatisation de la télédéclaration d'une association facilite encore plus les agissements d'une administration fiscale à la recherche de fonds, désespérément. De plus en plus d'associations reçoivent des courriers de demande d'informations fiscales dès

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Avoir accès aux données essentielles des conventions de subvention

Il est aujourd'hui beaucoup plus facile de savoir à quelle association et pour quel montant, une subvention est accordée, qu'elle provienne de l'Etat ou des collectivités. En revanche, il est beaucoup plus compliqué d'en connaître les raisons et surtout la mission confiée. Opacité typiquement de chez nous, qui hélas, contribue à la méfiance

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Pause-déjeuner : nouvelles obligations pour les structures de moins de 25 salariés

On sait qu'un employeur doit installer une salle de restauration ou bien aménager un emplacement permettant la restauration des salariés en fonction du nombre de ceux-ci. Mais, ce qui est nouveau, c'est que la loi entend apporter son écot à l'agencement du lieu destiné à recevoir les employés au moment de la pause-déjeuner. De nouvelles

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Nos partenaires



Moi Jean C. Bénévole, je souhaite être rémunéré - la suite

La semaine dernière, nous avons publié la lettre d'un bénévole associatif , Jean, qui s'oppose au fait de contraindre les bénéficiaires du RSA à effectuer des missions de bénévolat pour un "donnant/donnant" spécieux. Nous avons reçu énormément de courriels suite à cet article. Dans la plupart des cas, le soutien à la position de Jean l'emporte et

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Voyage d'un américain en France

Il y a 15 jours, notre ami journaliste américain nous avait remis un article avec pour titre : Avec mon brin de muguet, j'avais l'air d'un con ma mère (1). Le succès de cet article nous a étonné. Sa vision d'une manifestation parisienne contre la loi travail a séduit un très grand nombre de lecteurs. Poursuivant en train, la traversée de notre

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Paix-Pain-Liberté avant Travail-Famille-Patrie

On dit que l'Histoire n'est jamais aussi belle que lorsqu'elle libère les hommes de l'injustice. Etre enfin debout, de jour comme de nuit... Des milliers de poitrines qui hurlent que plus rien ne sera comme avant, que l'espoir est permis car flambeau 100 fois repris par ces mains ouvertes et ces yeux en larmes... Après avoir toujours plié en

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Le peuple est moins courageux que ses dirigeants

Luc Ferry est un philosophe. Il est même à la philosophie ce que l'aspartame est au sucre : un édulcorant. Il ne pense pas le monde, il le réfléchit comme un miroir. Ancien ministre de l'éducation nationale, il avait souhaité, en 2003, expliquer aux enseignants les raisons des réformes qu'il conduisait. Il fit donc éditer un livre : "Lettre

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EuropaCity : la promesse du diable

Connaissez-vous Dubaï ? C'est la ville la plus peuplée des Emirats arabes unis. C'est également une ville futuriste à la SimCity où le ski se pratique en plein désert. Ne vous donnez pas la peine de vous y rendre, nous aurons la même chose à 15 kilomètres de Paris avant 2024. EuropaCity, tel est le nom de cette ville artificielle qui sera

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Dans quel cadre une commune peut-elle refuser une salle à une association

Les relations entre les associations et leur commune ne sont pas toujours faciles. La plupart du temps, le conflit éclate au moment où une association fait une demande de salle auprès de sa mairie. Cette dernière peut en effet, pour des raison pas toujours avouables, refuser cette mise à disposition. Or, l'article L2144-3 du code général des

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Détourner des élèves d'un cours peut-il constituer un abus de confiance

Qui n'a jamais pris un cours de théâtre, de musique ou de tennis dans une association et de ressentir la mauvaise ambiance entre les pratiquants ? Lorsque certains souhaitent quitter le cours et, pourquoi pas, en créer un autre ailleurs, est-ce assimilable à un détournement de clientèle constitutif d'un abus de confiance ? Que dit la loi à ce

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Votre association mérite une aide juridique complète et gratuite

Pouvez-vous répondre facilement à ces questions. Comment définir l'activité principale de l'association dans le choix du NAF ? Le président d'une structure peut-il être tenu responsable personnellement de ses fautes de gestion ou des actes détachables de son mandat ? etc. Vous n'avez pas les réponses ? Voici, pour votre association, un service

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L'intérêt général d'une association : comment l'apprécier ?

Avec la reconnaissance d'intérêt général, une association peut délivrer des reçus pour dons. Cette notion d'intérêt général est donc purement fiscale. A ne pas confondre avec la reconnaissance d'utilité publique qui obéit à d'autres règles. Le rescrit fiscal est-il le seul moyen d’apprécier la qualification d’intérêt général d'une

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La voix prépondérante du président d'une association : vrai ou faux ?

Ah cette voix prépondérante accordée aux présidents d'associations en cas de partage des voix... Que d'encre n'aura-t-elle pas fait couler. Moi Président, je m'accorde de droit de dédoubler ma voix afin que mon camp l'emporte en toute circonstance. Pas très démocratique cette pratique, c'est une évidence. Mais est-elle au moins légale ? Une petite

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Les 22 guides indispensables à la gestion associative

Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment trouver des subventions". Ainsi, du bénévolat à la gestion administrative et financière, de l'emploi au mécénat, de la fiscalité à la comptabilité, ces guides couvrent le

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Est-il obligatoire de permettre la consultation des comptes d'une association lors d'une AG ?

Cette question est mainte fois posées sur la forum du site. Et il est vrai que lorsqu'elle se pose, c'est qu'il y a suspicion au sein de la structure. Car désirer consulter les comptes d'une association n'est jamais anodin. Alors, une association doit-elle autoriser les adhérents à consulter sa comptabilité ? Quels sont les documents dont la

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Du nouveau pour le rescrit mécénat : jurisprudences 2017

En France, on nomme jurisprudence, le fait que les juridictions inférieures s'alignent sur les décisions de la Cour de Cassation. C'est d'ailleurs le rôle de cette dernière, d'uniformiser la jurisprudence afin d'éviter la disparité des jugements et des arrêts dans une matière donnée. Jusqu'à lors, le rescrit mécénat ne dépendait d'aucune

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Procédures à suivre pour obtenir votre Siren, Siret, Naf et RNA

Il s'agit ici d'une mise à jour de l'article paru le 18-01-2015. Oui, comme le temps passe et emporte avec lui anciennes procédures et vieux Cerfa usagés... En revanche les immatriculations des associations aux différents "services" n'ont pas baissé, bien au contraire. On pourrait même parler de fièvre inflationniste. Et ce n'est pas (encore) la

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Vérifier la situation juridique des salariés payés avec le chèque emploi associatif

Le chèque emploi-associatif s'adresse aux associations à but non lucratif employant (ou souhaitant employer) moins de 20 salariés relevant du régime général. Au service de nos structures depuis de nombreuses années, ses qualités ne sont plus à démontrer dont la gratuité de toutes les formalités liées à l'embauche et à sa gestion. Mais, une affaire

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Chômeur indemnisé et bénévole dans une association : situation risquée

L'homme politique américain Benjamin Franklin disait du chômage que : "L'oisiveté est comme la rouille, elle use plus que le travail." Raison de plus pour encourager le bénévolat au sein de nos structures afin d'ouvrir d'autres voies et découvrir d'autres opportunités. Mais l'attitude ambiguë de Pôle Emploi sur "l'activité bénévole de Ses

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Comment faire annuler les délibérations d'une Assemblée Générale ?

Si l'assemblée générale d'une association est le grand rassemblement des énergies, c'est aussi, et souvent, le moment des règlements de comptes. La démocratie associative est une agora aussi politisée qu'une élection nationale. Et la lutte des pouvoirs aussi prégnante que son aînée. En cas de désaccord profond sur l'issue d'une AG, comment la

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Sanction financière d'un membre en réparation d'un préjudice

Bien sûr on peut être responsable mais pas coupable. On peut être coupable et reconnu irresponsable. Mais lorsque l'adhérent d'une association commet une faute et que celle-ci entraîne des frais importants pour l'association, est-il possible de le sanctionner ? Est-il possible de l'obliger à participer à la réparation du préjudice ? Que prévoient

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Connaissez-vous la convention d'assistance bénévole ?

L'article 1384 du Code civil est presque un poème : "Le serment peut être déféré, à titre décisoire, par une partie à l'autre pour en faire dépendre le jugement de la cause. Il peut aussi être déféré d'office par le juge à l'une des parties." Il n'est pas question de serment d'amour ici... mais du fondement de la réparation. Et c'est ainsi qu'un

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Domicilier une association chez soi : est-ce vraiment possible ?

Que celui qui, au moment de la création de son association, n'a pas domicilié son siège social chez lui lève le doigt ? Mais est-ce vraiment autorisé ? Que l'on soit propriétaire ou locataire, a-t-on le droit d'utiliser cette domiciliation ? Jusqu'à présent, la réponse était presque toujours positive. Mais la récente décision de la Cour de

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La dissolution d'une association de A à Z

Ce n'est pas le meilleur moment de la vie associative. La dissolution, qu'elle soit volontaire ou forcée, n'est jamais une partie de plaisir. Raison de plus pour faire en sorte que ce dénouement se passe dans les règles afin que des contestations ne viennent pas se rajouter aux difficultés. Nous avons fait un guide simple et concret qui vous

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2022

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2022

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

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Associations : faire le point sur la PPV

27-09-2022

C'est la loi 2022-1158 du 16 août 2022 (1) qui a créé (en substitution à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat) la prime de partage de la valeur (PPV). Les employeurs

Faire le point sur les aides au recrutement dans le secteur associatif

27-09-2022

Les associations, comme tous les autres employeurs, peuvent sous certaines conditions, bénéficier d'aides à l'emploi pour recruter de nouveaux salariés. Le plus souvent, ces aides

Associations : comment sectoriser vos activités lucratives ?

27-09-2022

En règle générale, une association loi 1901, à but non lucratif, est exonérée des impôts, tels que l'impôt sur les sociétés ou la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Il y a bien sûr

Comment assurer une bonne gestion des excédents de trésorerie d'une association ?

20-09-2022

Par les temps qui courent, le titre de cet article doit passer pour une provocation. Si les associations, dans leur majorité, doivent plutôt gérer les dettes et les découverts, la

Panorama associatif numéro 47 : septembre 2022

20-09-2022

Au sommaire de ce Panorama associatif numéro 47 du mois de septembre 2022, nous allons détailler comment mettre en pratique le "Pass'Sport" pour vos adhérents au sein de votre

Où s'arrête la liberté d'expression au travail ?

20-09-2022

Tout salarié jouit de la liberté d'expression à l'extérieur comme au sein de l'entreprise ou de l'association. La jurisprudence rattache la liberté d'expression au rang des

Arrêt brutal du versement d'une subvention : quels recours ?

13-09-2022

Nous avons déjà traité cette situation dans laquelle peut se retrouver brutalement une association. Il s'agissait, à l'époque, d'un département qui interrompait le versement de

Panorama associatif numéro 46 : septembre 2022

13-09-2022

Au sommaire de ce Panorama associatif numéro 46 du mois de septembre 2022, nous allons détailler les nouvelles règles imposées par les différentes mesures visant à améliorer le

Modification du règlement intérieur pour intégrer la loi du 21 mars 2022

13-09-2022

C'est la loi 2022-401 du 21 mars 2022 (1) qui améliore la protection des lanceurs d'alerte au sein de la structure employeur. En modifiant la loi dite "Sapin 2", elle simplifie

Gestion désintéressée et activités lucratives au sein d'une association

06-09-2022

Le nombre d'associations assumant une ou plusieurs activités lucratives croît au fur et à mesure que décroissent les subventions. Et bien sûr, les risques d'un contrôle augmentent

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Le plan Pauvreté dépose son bilan

27-09-2022

Créée par décret le 24 octobre 2017, la délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté a été chargée d'une triple mission pour la période 2018-2022

Le mystère de la machine d'Anticythère

20-09-2022

Durant le printemps 1900, des pêcheurs d'éponges dirigés par Elias Stadiatis, ont découvert l'épave d'un navire romain chargé d'une cargaison grecque contenant une cohorte de

Rien n'est plus fort qu'une idée dont l'heure est venue

13-09-2022

Fin 2021, le film Don't look up a connu un certain succès. L'action dépeint une société qui se trouve incapable de réagir face à une catastrophe imminente et annoncée. De très

Je vous parle d'un temps que les moins de 20 ans...

06-09-2022

Pantagruel est le premier livre de François Rabelais. En fait, le titre complet de cet oeuvre "gargantuesque" est : "Les horribles et épouvantables faits et prouesses du très

Campagne 2022 de : Mon association, je l'adore, j'y adhère !

30-08-2022

A la rentrée 2021, le Mouvement associatif avait lancé la première édition de la campagne : "Mon association, je l'adore, j'y adhère !". Et le succès fut au rendez-vous malgré une

Qui était l'inconnu du Photomaton ?

23-08-2022

Photomaton est une vieille entreprise française créée en 1936. Elle fabrique et commercialise des cabines photographiques de marque Photomaton. On en trouve dans les gares et

Associations : pourquoi ne pas opter pour le conseil personnalisé ?

26-07-2022

Pour une association, avec des services administratifs de plus en plus tatillons, le conseil personnalisé qui était encore hier, réservé aux structures moyennes et grandes,

La France est un pays INOUI

19-07-2022

En ce moment, une campagne de publicité vante les mérites des personnels de la SNCF à bord des TGV INOUI. Loin de moi l'idée de penser que les publicitaires ont exagéré. Mais nous

Se mobiliser contre le Contrat d'Engagement Républicain

12-07-2022

Le Contrat d'Engagement Républicain est entré en vigueur au 1er janvier 2022. Dénoncé par l'immense majorité des associations comme établissant un déséquilibre nouveau entre les

Zéro chômeur : l'agir en commun fonctionne

05-07-2022

Le dispositif Territoire zéro chômeur de longue durée a été porté dans sa phase de démarrage par ATD Quart Monde en partenariat avec le Secours catholique, Emmaüs France, Le Pacte

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Le CESE préconise la revalorisation du travail social

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Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est né, sous sa dénomination actuelle, par la loi organique du 28 juin 2010. Depuis cette date, il regroupe en son sein 140

Le baromètre 2022 des salaires pratiqués au sein de l'ESS

20-09-2022

Le Cabinet de recrutement spécialisé dans le domaine de l'ESS "Orientation Durable" vient de publier la nouvelle édition de son Baromètre des salaires de l'ESS 2022. Ce sont 884

Troisième Forum des plateformes coopératives à Paris

13-09-2022

Depuis le premier Forum des plateformes coopératives (1) en 2019, les plateformes alternatives ont pris du galon. Certes, elles ont essuyé des plâtres, croisé nombre de

Le nouvel Observatoire du paiement sur facture opérateurs

06-09-2022

En cette rentrée difficile, il ne faut pas ignorer les bonnes nouvelles. Parmi celles-ci, il en est une qui porte un nom un peu barbare : le paiement sur facture opérateurs.

Associations et réseaux sociaux

30-08-2022

L'association "France générosités" a publié son "Baromètre des réseaux sociaux des associations et fondations" dans une nouvelle édition en 2022. Premier point abordé, le

Le Haut Conseil à la vie associative fait des propositions

23-08-2022

C'est par un document très synthétique que le Haut Conseil à la vie associative nous présente des pistes susceptibles de donner aux associations les moyens de se développer et,

Rembrandt se sent bien au Mas

26-07-2022

La camionnette de location est venue doucement se garer devant la collégiale. Et comme libérés, de rue en rue, de l'écluse à l'auberge, du chemin de halage au lavoir de la

La crise sanitaire a-t-elle eu un impact sur le mécénat ?

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Les associations ont besoin des entreprises. Elles sont l'un des leviers de leur développement et de l'évolution de leurs modèles socio-économique. Mais les entreprises ont-elles

Pour quelles causes les français sont-ils généreux ?

12-07-2022

Le réseau social de l'association Altruwe (1) a fait appel au pôle Media & Digital pour réaliser une étude sur la situation actuelle et son impact sur l'engagement des français.

Marlène Schiappa est nommée secrétaire d'Etat chargée de l'ESS et vie associative

05-07-2022

Le Président de la République a été reconduit pour un deuxième mandat le soir du dimanche 24 Avril 2022. Il a semblé être conscient que la majorité des voix portées sur sa

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