S'il te plait dessine-moi un truc connecté

Il y a encore quelques années, ce qui faisait vendre un produit, c'était d'appliquer le logo "Vu à la télé" sur sa publicité. Aujourd'hui, il faut que le même produit soit "Connecté". Cela n'a l'air de rien, mais en dit long sur notre état de nécessité. La publicité a toujours été un miroir tendu à l'homo sapiens. L'image renvoyée se doit d'être à

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Harcèlement sexuel au travail : comment se défendre

Le secteur associatif n'est pas exempt de cas de harcèlements sexuels, hélas... Si le mot dièse #balancetonporc a fait réagir, c'est que son écho frappe au-delà des cercles vertueux. Oui, le harceleur est un porc. Oui, être victime de ces agissements est insupportable. Oui, ne pas le dénoncer, c'est se rendre complice. Est-il possible de se

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Les procédures à suivre pour obtenir des renseignements sur une association

Nos visiteurs nous demandent souvent des renseignements sur certaines associations. La plupart du temps, nous les orientons vers le Journal Officiel Associations. Mais, pour bien connaître ce moteur de recherche, nous savons qu'il ne peut donner que ce qu'il possède. Aucun moyen, par exemple, de savoir si une association est très active, dissoute

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Estimer la valeur des aides en nature que reçoit votre association

Votre association a de la chance, elle vient de recevoir un don, ou de se voir prêter un local ou encore de bénéficier d'une prestation de service à titre gracieux ou, "last but not least", d'une mise à disposition de personnel aussi inattendue que nécessaire. Comment obtenir la valeur de ces aides en nature ? Sur quelles bases faut-il calculer ?

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Associations : faites attention au paracommercialisme

La baisse drastique des subventions oblige nos structures à rechercher d'autres moyens de financement. Et que faire d'autre, sinon se lancer dans une activité commerciale ? Le terme "paracommercialisme" dénonce une forme de commerce qui ne respecte pas le cadre légal. Un peu comme M. Jourdain fait de la prose sans le savoir, nous le pratiquons

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Le bénévole chômeur sous surveillance

Le bénévolat est encore autorisé en France. Le chômeur indemnisé, qui effectue quelques heures en tant que bénévole dans une association, peut encore le faire. Certes, Pôle emploi renâcle mais ne peut pas sévir directement, car rien n'interdit ce cumul (mais avec de nombreuses restrictions) . Alors, cette vénérable institution cherche l'erreur ou

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Dieu est universel n'en déplaise à la littérature

Si l'athéisme est une croyance, alors la calvitie est une coiffure me disait un chauve de ma connaissance. Vaste programme en tout cas que de tenter de définir ce qu'est l'athéisme aujourd'hui. Bien sûr, le dictionnaire est toujours là, qui nous indique qu'il s'agit d'une doctrine qui nie l'existence de Dieu. Notez la majuscule qui suppose une

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Moresnet neutre ou l'histoire d'un mouchoir de poche

Un conte de Noël, tel aurait pu être l'histoire de Moresnet neutre. Mais, de conte nenni, et sans déni, il est dit que Moresnet neutre fut. Prussiens et Bataves ne s'entendirent pas, en 1816 après la défaite de Napoléon, dans la fixation de leur frontière commune. Ils laissèrent donc là, tel un mouchoir de poche oublié, un petit triangle de terre

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Une page blanche nommée banquise

Elle est là, devant moi vide et sourde, blanche et aveugle, inutile. La page blanche. Ce n'est pas que je ne sache pas quoi raconter, il y a tant à dire. Mais l'envie manque. Fillon vainqueur de la primaire ? Pas vraiment glamour... Fidel Castro est mort du cancer et Juppé rentre à Bordeaux désespéré à moins que cela ne soit le contraire, je ne

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Le nouveau Code du travail expliqué aux associations

Avant l'application (prévue pour la fin septembre) des ordonnances publiées à la fin du mois d'août, il est bon de faire le point sur les articles qui concernent les associations. Il y en a peu, mais ils sont importants. Les changements suivent le chamboulement apporté à la fameuse "hiérarchie des normes" puisque c'est maintenant l'accord passé

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Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau

Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec plaisir une bonne nouvelle. Le préfet tout puissant (et parfois abusant de son pouvoir discrétionnaire pour des raisons obscures) voit sa fin de règne approcher, en la matière

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Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?

Dans les faits, la réponse est affirmative. L'article 2 de la loi 91-647 (1) précise que : "l'aide juridictionnelle peut être exceptionnellement accordé aux personnes morales à but non lucratif ayant leur siège en France et ne disposant pas de ressources suffisantes." Vous l'aurez compris, tout est dans le mot "exceptionnellement". Aussi est-il

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Comment transformer son association en SCOP ou en SCIC ?

Est-il possible de transformer une association en SCOP (société coopérative de production) ou en SCIC (société coopérative d'intérêt collectif) ? La réponse est oui et nous rajouterons même que la période actuelle permet d'envisager cette possibilité assez sereinement. Mais comment faire et quels sont les risques d'une telle transformation ?

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Radiation d'un membre dans l'urgence : un point de droit

Etrange mot que radiation qui peut à ce point se contredire dans une homonymie parfaite, mais non polysémique. De radier, (du latin radiare), la radiation d'un membre d'une association n'a rien de commun avec la radiation (du latin radiatio) d'un membre contaminé suite à une exposition radioactive. Sont-ils tous deux irradiés (du latin irradiare)

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Les 22 guides indispensables à la gestion associative

Nous vous avions assuré la mise à jour des 21 guides indispensables, article paru fin 2016, c'est chose faite. Voici la dernière version de ces 21 guides, plus le guide "Comment trouver des subventions". Ainsi, du bénévolat à la gestion administrative et financière, de l'emploi au mécénat, de la fiscalité à la comptabilité, ces guides couvrent le

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Sanction financière d'un membre en réparation d'un préjudice

Bien sûr on peut être responsable mais pas coupable. On peut être coupable et reconnu irresponsable. Mais lorsque l'adhérent d'une association commet une faute et que celle-ci entraîne des frais importants pour l'association, est-il possible de le sanctionner ? Est-il possible de l'obliger à participer à la réparation du préjudice ? Que prévoient

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La dissolution d'une association de A à Z

Ce n'est pas le meilleur moment de la vie associative. La dissolution, qu'elle soit volontaire ou forcée, n'est jamais une partie de plaisir. Raison de plus pour faire en sorte que ce dénouement se passe dans les règles afin que des contestations ne viennent pas se rajouter aux difficultés. Nous avons fait un guide simple et concret qui vous

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Comment rester non lucratif quand on est une association en quête de ressources

L'édition de revues constitue, avec le loto de proximité, l'une des principales activités revendiquées par les associations. Il faut dire qu'une revue, comme un loto, sont des sources de financement importantes pour nos structures. Il s'agit, en principe, d'activités non lucratives, ne donnant pas lieu à imposition. Comme toujours dans notre beau

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Obtenir une réduction d'impôts après un don à une association

Nos articles traitent principalement, en matière de dons, de la façon dont les associations réceptrices peuvent légalement les utiliser. Mais, et c'est une première, nous allons cette fois-ci aider les donateurs. Il est en effet utile de rappeler comment un don ouvre droit à une réduction d'impôt et quel montant peut atteindre la défiscalisation.

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Les mentions obligatoires sur une facture pour une association

Drôle d'idée que de rapprocher facture et association. Et pourtant, même si votre structure n'a absolument aucune activité lucrative, certaines situations obligent à l'édition de factures. Par exemple le sponsoring en est un gros consommateur. Logique, il s'agit bien d'une prestation de service fournie par le sponsorisé au même titre qu'une vente

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En cas de vol dans un local associatif, qui est responsable ?

Que ce soit pour entreposer des vélos, des tatamis de judo ou des véhicules anciens, quand l'objet volé n'appartient pas à l'association et que son propriétaire le réclame, qui est jugé responsable ? Naturellement, on pense que l'assurance de la structure va couvrir le montant du vol. Ce n'est pas toujours le cas, loin de là. On connait la

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Comment créer une Association d'Economie Culturelle : AEC ?

[En cadeau : statuts complets d'une AEC] Vous êtes une bande de copains qui, depuis des années, créez et jouez des pièces de théâtre en amateurs. Les salles sont combles, le public est heureux, vous avez maintenant un fichier spectateurs conséquent, et si vous tentiez l'aventure ? Devenir une compagnie professionnelle, est-ce si compliqué que cela

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

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31 12 2020

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2020 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2020

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

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Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Les associations d'aide aux victimes enfin entendues ?

21-09-2020

Dans les principaux tribunaux de grande instance, les bureaux d'aide aux victimes sont tenus par des bénévoles d'associations d'aide aux victimes. Ces bureaux sont de véritables

Nouvelles aides et exonérations au paiement des cotisations sociales

21-09-2020

L'impact de la pandémie du covid19 sur l'activité économique a contraint le gouvernement a mettre en place des mesures exceptionnelles pour accompagner les associations et

Panorama juridique de la rentrée pour les associations

21-09-2020

Nous avons décidé de faire un panorama législatif mensuel début 2020. Nous poursuivons donc ce travail de veille qui vous permettra, à l'aide du simple mot clé "panorama", de

Associations : création du statut de citoyen sauveteur bénévole

14-09-2020

C'est le 4 juillet 2020 que la loi 2020-840 (1) a été publiée au Journal Officiel. L'objectif visé est de "rassurer" le sauveteur de circonstance (un promeneur par exemple).

Opérations de crédit entre associations : vers une ouverture du cadre juridique ?

14-09-2020

La proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations est, depuis le 28 novembre 2019, en deuxième lecture au Sénat. Elle comporte 11 articles (1), dont un qui

Vers de nouvelles conditions d'enrôlement au chèque énergie pour les associations ?

14-09-2020

Le chèque énergie permet de payer des factures pour tout type d'énergie. Il est attribué sous conditions de ressources à près de 5,7 millions de ménages depuis le 1er janvier

Activité partielle possible pour les personnes vulnérables depuis le 1er septembre 2020 ?

07-09-2020

Les associations emploient de nombreuses personnes dites vulnérables. C'est la loi du 25 avril 2020 (1) de finances rectificative pour 2020 qui prévoyait la mise en activité

Etablissements sociaux et médico-sociaux : les surcoûts sont-ils aux frais de l'Etat ?

07-09-2020

Près de 720 000 personnes résident au sein des quelques 17 000 établissements d'hébergement pour personnes âgées qui existent en France. Une offre qui est très inégalement

Le nouveau protocole sanitaire en association est enfin arrivé

07-09-2020

Après bien des tergiversations, il semble que le nouveau protocole sanitaire à mettre en place aussi bien en association qu'en entreprise soit prêt. Son application au 1er

Les dernières mesures d'accompagnement prises pour aider les associations et TPE

31-08-2020

La crise sanitaire qui a frappé notre pays, suite à la propagation du virus Covid 19, a conduit l'Etat à interdire l'accès au public d'un grand nombre d'établissements pendant la

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Régulation et évolution des concessions autoroutières

21-09-2020

Le 14 août 2020, le soleil brillait sur toute la France. Nous étions, pour la plupart d'entre nous, en vacances. Une douce quiétude baignait le pays. Dans le ministère de la

La lutte contre le Covid menace-t-elle nos libertés ?

14-09-2020

Je ne suis pas qualifié pour me prononcer sur l'utilité du port du masque dans la rue (à l'intérieur, il ne peut y avoir de débats a priori), ni sur la fermeture des bars à 23

Quand le covid19 accélère la crise alimentaire

08-09-2020

Les associations d'aide alimentaire nous remontent des informations alarmantes. L'ampleur de la crise alimentaire qui frappe les plus démunis d'entre nous, et que le confinement

La Poste perd ses lettres de noblesse

31-08-2020

Que la distribution du courrier ne soit plus une priorité pour la Poste d'aujourd'hui peut tout à fait se comprendre. Le courriel a remplacé le courrier. Et l'ouverture à la

Est-ce que vous parlez l'administration ?

25-08-2020

En juin 2014, l'actuel ministre de la Justice, M. Eric Dupond-Moretti, confiait à un journaliste de Paris Normandie cette phrase qui ne manque pas de piquants : "La justice, c'est

Quand Pantagruel faisait de la résistance

04-08-2020

Pantagruel est le premier livre de François Rabelais. En fait, le titre complet de cet oeuvre "gargantuesque" est : "Les horribles et épouvantables faits et prouesses du très

We want sex equality et après on verra pour le reste

28-07-2020

En 2011, est sorti en France, un film réalisé par l'Anglais Nigel Cole : "We want sex equality". Ce film traite de la première grève des ouvrières de l'usine automobile Ford à

Des nouvelles d'ici et d'ailleurs

21-07-2020

Cette semaine, l'envie est à l'écrémage. Vous livrer une succession de petites nouvelles aérées, mais pas forcément fraîches, façon purée en sachet plutôt que l'article parfois

Tchekhov cherche Mouettes désespérément

15-07-2020

La Mouette a été jouée pour la première fois le 17 octobre 1896 au théâtre Alexandrinski de Saint-Pétersbourg. Ce fut un échec total. Tchekhov, qui s'y attendait, eut cette phrase

Comme un itinéraire que l'on emprunte sans se hâter

07-07-2020

En ces temps de remaniements ministériels où la communication l'emporte sur le politique, il faut se faire du bien. Voici, exhumée des limbes du temps, une lettre qu'un président

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Un peu d'ESS dans nos associations

Qui n'a pas son Kit de sensibilisation à l'ESS ?

21-09-2020

Il était visiblement attendu le Kit de sensibilisation à l'ESS. Et il est arrivé. Publié par l'Avise (1), ce couteau Suisse du conférencier permet aux entrepreneurs sociaux, aux

Un plan de relance pour les associations et l'ESS

14-09-2020

Le 3 septembre 2020, le gouvernement a enfin dévoilé son fameux plan de relance de 100 milliards d'euros. Visiblement, il s'articule autour de 3 priorités : l'écologie, la

Scop : De reprises difficiles en surprises méritées

07-09-2020

Vous aimez les crèmes glacées et les belles histoires ? Alors voici celle du site de glaces industrielles Pilpa à Carcassonne. Cette belle odyssée commence en 1941 avec l'Union

L'association des victimes du Coronavirus Covid19-France

31-08-2020

L'Association victimes Coronavirus Covid-19 France / AVCCF / Stop Covid-19 (c'est son titre précis) a été créée le 09 mai 2020. Elle a pour objet de réunir, informer, soutenir,

Le Louvre a beaucoup d'amis

25-08-2020

C'est bientôt la rentrée. Difficile de prendre les fameuses résolutions que les vacances nous inspirent chaque année alors que l'incertitude reste de mise. Cependant, il en est

La place des seniors dans les associations

03-08-2020

On ne peut que constater, aujourd'hui, une augmentation du nombre de jeunes retraités qui sortent du monde du travail avec devant eux une longue espérance de vie en assez bonne

La crise sanitaire vécue par les associations et vue par le HCVA

20-07-2020

Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA) a été créé en décembre 2009, suite à la deuxième conférence de la vie associative qui était un espace unique de dialogues, de

La vie associative a été oubliée dans le nouveau gouvernement

15-07-2020

C'est maintenant une habitude avec le président Macron. Déjà, dans le premier gouvernement d'Edouard Philippe la vie associative était la grande absente de la start-up nation. Et

Voler en grand et restituer en petit, c'est la philanthropie

06-07-2020

Nous empruntons ce titre à une citation de Paul Lafargue qui, bien que né à Santiago de Cuba en 1842, était un homme politique français. Mais il savait aussi écrire et son essai

Dix mesures urgentes pour sauver les associations

29-06-2020

Nous avons publié, la semaine dernière, un article intitulé : "L'après Covid19 : comment vont les associations ?" (1). Il s'agissait d'une analyse de la deuxième grande enquête

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