Depuis 1999, nous inventons et offrons des services aux associations. De la comptabilté au juridique, de la création de sites internet à la communication, nous n'avons eu de cesse d'innover afin de proposer un rapport qualité / prix imbattable. Un seul objectif : une association avec un petit budget doit avoir les mêmes possibilités en matière de services que les plus importantes. Pari gagné depuis 18 ans ! Consultez la page de tous nos services en 1 clic
Dans la vie, on ne peut pas avancer sans partager. En 18 ans, nous avons écrit et mis en ligne 2371 articles, 1015 brèves juridiques, 689 Lettrasso, répondu à 102 797 questions sur le Forum et accueilli 97 962 abonnés à Lettrasso. Depuis quelques mois, ce qui était gratuit ne l'est plus. Même les journalistes mangent, c'est dire... Mais nous faisons en sorte que 50% de nos articles restent en accès libre et le tarif du Forum est et restera à 3.60 € la réponse. Naturellement, toutes les archives sont gratuites et vous pouvez déposer et gérer gratuitement vos pétitions. Et bien sûr, notre MOOC comptable se pratique sans bourse déliée. Pour nous, l'argent n'est pas un but, c'est juste un moyen pour rester à vos côtés.
En 2002, nous avons créé un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'époque, très peu de gens savaient de que c'était. Aujourd'hui, 29 032 associations l'utilisent. Nous avons rajouté, au fil des ans, des modules de plus en plus performants. De la gestion des membres à votre Blog associatif, tout est possible ou presque dans cet espace dédié et gratuit. Depuis la dernière mise à jour du site, certains des services ci-dessous (marqués ) ne sont pas encore terminés. Tout est toujours plus long qu'on ne le pense avec l'informatique... Nous faisons le plus vite possible pour que vous en retrouviez l'usage.
©Loi1901.com a été créé et mis en ligne le 12-12-1999. Cela fait donc 18 ans cette année que le site ©Loi1901.com existe. Pour tout dire, une telle pérénnité est même tout à fait exceptionnelle. La durée de vie d'un site Internet peut varier de 6 mois à 10 ans pour les plus chanceux. Nous sommes là depuis 18 ans et nous préparons les 18 prochaines années avec la même foi. Créé à l'origine pour aider les responsables associatifs à optimiser le fonctionnement de leur structure, ©Loi1901.com est aujourd'hui le premier site d'informations et de services pour les associations. Merci à toutes celles et à tous ceux qui, très nombreux, nous sont restés indéfectiblement fidèles au fil de toutes ces années. C'est notre récompense.
Un nouveau certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive
On le pressentait depuis quelques temps, c'est maintenant chose faite. Il faut dire que la multiplication des accidents a incité l'Etat à une plus grande surveillance dans la
L'organisation d'un voyage par une association : opération risquée
Le Code du tourisme, dans son article L211-16 (1) précise que "toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations consistant en l'organisation ou la vente de voyages ou
Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?
Dans les faits, la réponse est affirmative. L'article 2 de la loi 91-647 (1) précise que : "l'aide juridictionnelle peut être exceptionnellement accordé aux personnes morales à
Les fonds dédiés dans le bilan d'une association
Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un
La signature d'une convention ne protège plus les associations
La circulaire du 29 septembre 2015 (1), relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations, assurait à ces dernières un cadre juridique régissant les
Une association non déclarée est-elle légalement constituée ?
Une association non déclarée, c'est à dire sans preuve de son existence par la publication de sa création au journal officiel, est un groupement qui n'a pas souhaité accomplir les
Gérer les excédents de trésorerie d'une association
Toutes les associations ne se trouvent pas confrontées à ce délicat problème, loin de là. La plupart doivent plutôt gérer les dettes et les découverts. Mais, selon la Fédération
Ne pas déléguer l'organisation de son loto à une structure privée
L'article L322-1 du code de la sécurité intérieure précise que "Les loteries de toute espèce sont prohibées." Ce qui a le mérite d'être clair. L'article L322-4 du même code
Créer en toute simplicité son association en 8 points
Vous avez envie de créer votre association pour mettre en commun les talents nécessaires à la concrétisation d'un projet ? C'est une très bonne idée. Mais quelles sont exactement
Chasse au trésor : jurisprudence 2017 pour le trésor et son inventeur
Avez-vous remarquer l'engouement suscité par la recherche d'un trésor ? Les chasses au trésor convaincraient même de plus en plus d'amateurs souvent constitués en association et
Associations : la législation pour projeter un film devant un public
Comme chaque été, les animations dans les villes et villages sont nombreuses et c'est très bien ainsi. C'est la vraie richesse de notre pays et les touristes nous le rendent bien,
Utiliser un courriel de la messagerie de l'association contre un salarié
Un employeur, associatif ou pas, peut consulter librement et donc produire en justice les courriels issus de la messagerie professionnelle mise à la disposition du salarié pour
Choisir une assurance pour votre association
Votre projet est prêt, les statuts sont déposés, la première AG s'est bien déroulée, les locaux prêtés par la famille du président sont parfaits et vous avez même ouvert le compte
Est-il possible de protéger un concept ?
On peut protéger une marque, mais est-il possible de protéger un concept ? C'est effectivement une bonne question. De très nombreuses associations font reposer leur activité sur
Associations : le transfert de l'activité implique-t-elle celui des salariés ?
Lorsqu'une commune reprend ou délègue les activités d'une association, doit-elle reprendre les salariés ? Situation compliquée, qui hélas, se retrouve de plus en plus souvent,
Le portage salarial : une solution pour les associations ?
Le portage salarial est une relation contractuelle tripartite qui permet à un salarié porté, ayant un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, d'effectuer une
Nouvelle limitation de l'intérêt à agir pour les associations de copropriétaires
Décidément, les associations de défense des intérêts de copropriétaires n'ont pas de chance en ce moment. Après la contestation de leur existence par les syndicats de
Peut-on accueillir des spectacles dans un café-restaurant associatif ?
S'il est un lieu où l'art du spectacle se conjugue bien avec l'intérieur de l'assiette, c'est bien le café restaurant, qu'il soit associatif ou pas. Combien d'artistes ont ainsi
Faut-il créer un collectif ou une association ?
L'époque est aux collectifs : collectifs de voisins, d'agriculteurs, de zadistes, de pour et de contre, même de marcheurs... Se réunir pour mieux se faire entendre est sans doute
Une association peut-elle avoir plusieurs présidents ?
C'est une question qui est souvent posée sur notre Forum. Et elle est d'importance si l'on tient compte des conditions dans lesquelles certaines associations sont créées.
Comment faire une demande de rescrit mécénat ?
Le rescrit fiscal doit être utilisé par une association lorsqu'elle s'interroge sur le caractère lucratif ou non de son activité. Le rescrit mécénat permet à une association
Associations : Savoir faire un plan de financement prévisionnel
Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que
Comment bien réussir sa campagne d'appel aux dons en ligne ?
Alors que les subventions plongent dans un abîme que le soleil ne réchauffe plus, les associations poursuivent vaille que vaille leur immense travail de terrain. D'autant plus que
La transformation d'une association en société est-elle possible ?
Nous l'avons vu dans l'article de la semaine dernière (1), il est tout à fait possible de changer une association en SCOP ou en SCIC. Mais est-il possible de transformer une
Activité lucrative et gestion désintéressée : faire le point pour 2017
Le nombre d'associations assumant une ou plusieurs activités lucratives croît au fur et à mesure que décroissent les subventions. Et bien sûr, les risques d'un contrôle augmentent
L'attestation de vigilance : à surveiller de près
Cette attestation est obligatoire depuis 2015. Il s'agit, pour une association, de s'assurer que son sous-traitant respecte bien ses obligations en matière sociale. Naturellement,
Les principales aides aux associations pour 2017
Le financement des actions d'une association reste le fer de lance de sa politique et le difficile pari de son équilibre. Nous avons souhaité faire le récapitulatif des aides à la
Comment transformer son association en SCOP ou en SCIC ?
Est-il possible de transformer une association en SCOP (société coopérative de production) ou en SCIC (société coopérative d'intérêt collectif) ? La réponse est oui et nous
De l'application de la bonne convention collective pour éviter les problèmes
La convention collective applicable dans une association, comme dans une entreprise, est celle qui correspond à son activité principale et effective. Le code APE (code d'activité
Le droit au compte bancaire est-il valable pour toutes les associations ?
C'est le grand moment. Le bureau est nommé, l'association est déclarée, la parution au JO est assurée, les documents nécessaires en poche (1), le représentant légal de
J'en ai marre ! Neymar Neymar... répondit l'écho
J'aime le foot, ce jeu d'apparence simple. Simple de figurer les cages avec des casquettes ou des sacs, simple de trouver un ballon même en papier comme je l'ai vu au Brésil,
C'est vous qui avez fait ça ?
C'est vous qui avez fait ça ? La question sonne comme une gifle. L'oreille en bourdonne presque. Les regards se croisent sans ciller. La tension entre les deux hommes est aussi
La mélancolie, c'est un désespoir qui n'a pas les moyens
Dans sa chanson l'Orage, Brassens nous contait son aversion pour le beau temps : "Le beau temps me dégoûte et me fait grincer les dents, le bel azur me met en rage, car le plus
Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue
Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui
Une minute vingt-sept de malheur
Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée
A quels enfants allons-nous laisser le monde ?
Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui
Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic
La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur
Guédelon un château hors du temps
A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la
La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations
Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de
Comme une histoire de scoubidous
Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir
L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme
Une étreinte de 1938 ans
Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un
De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux
"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une
Oh bonne maire
Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le
En attendant de vos nouvelles, je prends congé
Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie
Le bonjour est maintenant payant
"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges
Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture
La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est
Elections : votons plaisir, votons inutile
A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si
La belle et le bête
La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une
Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue
Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis
La petite mort de Twitter
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,
Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre
Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision
La Trumpette d'or est décernée à...
En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible
A ce train là, il est parti pour rester
Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou
Si tu es au fond du trou, arrête de creuser
Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais s'il y a une chose que j'aime faire lorsque je lis la presse numérique, c'est consulter le courrier des lecteurs. Souvent drôle,
Honni soit qui manigance
Merci à Coluche pour ce titre emprunté à l'une de ses nombreuses citations. Cet article pourrait être drôle s'il n'était hélas, basé sur des faits véritables. Alors que l'affaire
Pour réfuter l'accusation, il faut détruire l'accusateur
En 2016, Le Canard enchaîné a fêté dignement ses 100 ans d'existence. Qui mieux que ce journal connaît la vie politique française ? Le général de Gaulle réclamait chaque semaine
Gallica, la machine à remonter le temps
En octobre 1997, la bibliothèque virtuelle de l'honnête homme est lancée, son nom : Gallica. Son objectif : être le pendant numérique de la Bibliothèque nationale de France.
Connaissez-vous le Brinicle ?
Les lecteurs qui ont vu le film Le jour d'après peuvent déjà avoir une petite idée de ce qu'est le Brinicle. Pour les autres, voilà ce qu'il n'est pas : un petit pain pour
Et l'intelligence peut bien aller se brosser
On en trouve déjà trace chez les premiers hommes, plus de 1 500 000 ans avant notre ère. Elle a été en os, en bois, en piquants de porc-épic, en coquilles, en silex, bref elle