Veille en cours



31-03-2009   LIBRE

Les chantiers d'insertion sont touchés par la crise !

L'aide à l'accompagnement des chantiers d'insertion (ACI) a été instaurée par la loi du 18 janvier 2005, dite loi Borloo. L'arrêté du 31 août 2005, fixe le montant de l'aide aux structures porteuses d'ACI à 45 000 euros maximum, à hauteur de 15 000 euros par chantier d'insertion.

L'objectif de l'ACI est d'augmenter le taux d'accès et de retour à l'emploi des personnes accueillies au sein de ces structures. Les chantiers d'insertion et les ateliers d'insertion qui appartiennent aux structures dites d'insertion par l'économique sont un outil de remobilisation ou redynamisation, par la mise en situation de travail, des personnes en difficulté d'insertion. Celles-ci bénéficient alors d'un accompagnement pédagogique et d'une réelle situation de travail.

Et pourtant, les aides baissent de façon dramatiques. A titre d'exemple, une association d'insertion vient de communiquer le montant de la subvention qu'elle a reçue au titre des chantiers d'insertion pour l'année 2006, à savoir quatre chantiers accueillant 36 personnes : 14 264 euros.

La subvention qui serait allouée pour les chantiers 2007 (cinq chantiers accueillant 44 personnes) serait encore en deçà de celle de 2006. Pourquoi un tel écart entre la subvention due et celle versée ?

Réponse du ministère de l'économie à cette question posée par un député publiée au JO le 24/03/2009
Les moyens des structures d'insertion par l'activité économique ont été renforcés par le plan de cohésion sociale mis en place en 2005. Une aide à l'accompagnement spécifique aux chantiers d'insertion (ACI) a ainsi été créée.

23,4 millions d'euros sont prévus à ce titre dans la loi de finances pour 2009. Cette aide à l'accompagnement a pour objet de contribuer au financement de projets destinés à améliorer l'accompagnement global mis en place par la structure porteuse de l'ACI au profit des salariés en insertion qu'elle embauche et, in fine, d'augmenter les performances de ces structures en matière d'insertion dans l'emploi durable.

Elle est attribuée en fonction de la pertinence du projet présenté, après avis du comité départemental d'insertion par l'activité économique. Elle n'est donc pas automatique.

L'aide à l'accompagnement est, par ailleurs, modulable en fonction de la qualité et des principales caractéristiques du projet. La réglementation prévoit toutefois un plafond annuel (45 000 euros par structure porteuse et 15 000 euros par chantier d'insertion) qui constitue un maximum et non pas une norme.

Par ailleurs, le Gouvernement n'entend nullement remettre en cause sa politique de soutien au secteur de l'insertion par l'activité économique mais bien au contraire en renforcer l'efficacité par un plan de modernisation qui intègre les chantiers suivants :

1. la mise en place depuis le 1er janvier 2009 de nouvelles modalités de conventionnement qui permettent de valoriser le projet d'insertion des structures, en intégrant à toutes les conventions entre l'État et les structures des objectifs négociés prenant en compte le contexte local et les spécificités de la structure ;

2. une campagne de diagnostics financiers visant la consolidation économique des structures et l'accompagnement de leur développement qui apportera les éléments nécessaires pour des tours de table financiers destinés à recapitaliser, si nécessaire, les structures ;

3. une harmonisation des modalités de financements des différentes structures qui pourrait conduire à transformer l'aide à l'accompagnement dans les ACI en une aide au poste modulable et encadrée.

Une expérimentation sera conduite en 2009 dans l'optique d'une éventuelle généralisation en 2010. Les réseaux de l'IAE sont pleinement associés à tous ces chantiers, au plan national comme au niveau local.



Article en copie partielle autorisée
Voici le tag Internet à sélectionner, à copier et à coller sans transformation dans la page du site où vous allez utiliser cet article. D'avance merci.

Sélection du texte ci-dessous
Les chantiers d'insertion sont touchés par la crise ! 
L'aide à l'accompagnement des chantiers d'insertion (ACI) a été instaurée par la loi du 18 janvier 2005, dite loi Borloo. L'arrêté du 31 août 2005, fixe le montant de l'aide aux structures porteuses d'ACI à 45 000 euros ...  <a href="http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1250" target="_blank">Lire la suite sur Loi1901.com</a>

10 autres articles rubrique
Associations : payez la TVA avec le sourire et oubliez la taxation sur les salaires !

Comment trouver de l'argent ? C'est bien la question que se posent de très nombreux dirigeants associatifs. Depuis toujours, Lettrasso vous donne des pistes. Aujourd'hui, ce n'est plus une piste, c'est un chemin que la ministre de la culture balise. Cette information est valable pour tous les ministères... Prenons l'exemple d'une compagnie

Quel statut pour les bénévoles en France ?

Plus de onze millions de personnes, réparties dans près d'un million d'associations, offrent une partie de leur temps et de leur énergie aux collectivités. Leur contribution et leur motivation permettent de tisser des liens sociaux, de promouvoir la culture mais aussi les sports, d'engager les citoyens dans une démarche de solidarité, autant

Le ministère de la culture et de la communication soutiendra de nombreux projets associatifs en 2009

Les associations d'animation et de développement en milieu rural indiquent que la réduction des crédits dédiés à la vie associative et aux associations d'éducation populaire, à l'aune de la diminution de population de certains départements, amène à une recommandation de sollicitation de moyens auprès du fonds interministériel pour la prévention de

Nouvelles modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

Le Grenelle de l'insertion qui s'est achevé le 27 mai 2008 avait pour principal objectif de repenser les politiques d'insertion en donnant davantage la parole aux acteurs, en leur permettant de débattre des principes comme des actions concrètes, de valoriser les initiatives de terrain, d'exprimer les difficultés quotidiennes et de donner un cadre

Engager le citoyen dans la vie associative

Les Français, malgré une fiscalité favorable, donnent 4 à 5 fois moins que leurs voisins européens. Sommes-nous moins généreux ? La générosité, il est vrai, est chose précieuse. Cela est encore plus vrai lorsque l'Etat, accablé de dettes, n'a d'autre choix que de partager la gestion de l'Intérêt général avec la société civile. Mais, si la

Bénéficier de donations de logiciels et d'équipements

Suite à notre enquête sur les associations et l'outil informatique, nous avons constaté que la problématique budgétaire était souvent mise en avant par les organisations participantes pour expliquer le faible taux d'équipements. Des solutions existent cependant, mais sont encore méconnues par le secteur. Ateliers du Bocage* a créé le programme

Disparition annoncée des petites associations sportives : le point du ministère

Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, le Gouvernement a annoncé une série de mesures portant sur la gestion du Centre national pour le développement du sport (CNDS), établissement public administratif. L'application de ces instructions officielles entraînera le relèvement du seuil minimum d'attribution des subventions

Le délégué départemental à la vie associative, cet inconnu...

Dans la série : la bonne question du jour, il y en a une qui revient régulièrement sur le devant de la scène, qu'est qu'un DDVA ? Le DDVA est un délégué départemental à la vie associative. Placé sous l'autorité directe du préfet, le DDVA a pour ambition d'être l'interlocuteur privilégié des responsables associatifs au plan départemental afin de

Associations, déposez vos demandes de subvention directement sur Internet

Subvnet, vous connaissez ? C'est le guichet unique de demande de subvention effectuée par les organismes porteurs de projet auprès des services de l'Etat, des collectivités et des organismes publics partenaires. Ce dispositif en ligne a pour objectif de simplifier le dépôt des dossiers de subventions pour les associations, en créant un guichet

Le soutien consenti aux associations dépend maintenant des priorités du gouvernement

L'Etat faisait preuve, jusqu'à présent, d'une continuité dans son approche du secteur associatif. Il laissait aux associations l'espace nécessaire à leur implication dans le fonctionnement de la société dans son ensemble et respectait les budgets précédemment signés. Cette situation n'est plus et ce gouvernement entend bien définir de nouvelles






Les 30 dernières brèves

Une commune peut-elle transformer en location le prêt d'un local à une association

Ce sont hélas des affaires de plus en plus courantes à chaque changement de maire. La nouvelle équipe, lors de sa mise en place, n'a rien de plus pressé que d'annuler les

Une association peut-elle être considérée comme un commerçant ?

Un commerçant fait du commerce. Poser une évidence permet d'y voir plus clair. Une association à but non lucratif ne dépend donc pas, a priori, de la compétence des tribunaux de

Faut-il rémunérer les heures de préparation d'un cours à un salarié ?

Les associations sont de plus en plus nombreuses à donner des cours ou à proposer des ateliers, et ce, dans tous les secteurs d'activité. Pour cela, il leur faut recruter un

La rupture conventionnelle : une convention dans laquelle il ne faut rien oublier

La procédure de rupture conventionnelle permet la signature d'une convention entre un employeur et son salarié afin de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat

Election du président d'une association syndicale libre : éviter les pièges

Une association syndicale libre est une personne morale de droit privé, de la même façon qu'une association loi de 1901, mais la comparaison s'arrête là. En effet, les deux

Comment obtenir des subventions européennes quand on est une association française

Associations, que vous soyez de petites ou moyennes tailles, d'envergure nationale ou locale, si vous avez un projet solide à présenter et souhaitez obtenir des subventions et des

Un élu municipal peut-il être un lanceur d'alerte ?

Il est toujours difficile, pour un élu municipal, de s'élever contre une décision de son maire. Encore plus lorsqu'il s'agit de dénoncer des surfacturations ou des irrégularités

Comment contourner le retard du versement d'une subvention à une association

Vous avez prévu le versement de la subvention pour le mois de mai et elle n'est toujours pas virée sur le compte bancaire de votre association au mois de septembre. Situation de

Le nouveau Code du travail expliqué aux associations

Avant l'application (prévue pour la fin septembre) des ordonnances publiées à la fin du mois d'août, il est bon de faire le point sur les articles qui concernent les associations.

Notre modèle de feuille mensuelle de frais kilométriques pour votre association

Il est assez facile de trouver, sur Internet, une feuille mensuelle de frais kilométriques. Mais attention, dans 99% des cas, il s'agit d'un modèle pour les entreprises ou les

Comment obtenir un agrément pour votre association en 2017 ?

Obtenir un agrément n'est pas chose aisée depuis les derniers décrets. On sent bien le souhait de l'Etat de durcir la délivrance de ce précieux sésame. Précieux, il l'est sans

Ne pas négliger la convocation dans la préparation d'une AG

Lorsque se prépare une assemblée générale, ordinaire ou pas, et que celle-ci risque d'être houleuse, il est primordiale de ne rien négliger et surtout pas les convocations. Or,

Comment porter plainte contre le président de son association ?

Un président d'association est un homme comme les autres. C'est à dire soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté. Lorsqu'un individu est tenté par une

Attention à la diffamation sur votre site internet associatif

La diffamation est une accusation qui porte atteinte à l'honneur d'une personne. Nous avons tous en mémoire la relaxe accordée à Guy Bedos suite aux injures qu'il avait proférées

Nouveau mode de paiement des titres-restaurant

C’est la commission nationale des titres-restaurant qui en fixe les conditions d’attribution. Mais parfois, la justice s'en mêle et fixe elle-même de nouvelles règles.

Astreintes professionnelles : une nouvelle jurisprudence

Les associations, dans la diversité de leurs domaines d'activités, proposent de très nombreux postes avec astreinte, à ne pas confondre avec permanence. La première oblige le

Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau

Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec

Un nouveau certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive

On le pressentait depuis quelques temps, c'est maintenant chose faite. Il faut dire que la multiplication des accidents a incité l'Etat à une plus grande surveillance dans la

L'organisation d'un voyage par une association : opération risquée

Le Code du tourisme, dans son article L211-16 (1) précise que "toute personne physique ou morale qui se livre aux opérations consistant en l'organisation ou la vente de voyages ou

Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?

Dans les faits, la réponse est affirmative. L'article 2 de la loi 91-647 (1) précise que : "l'aide juridictionnelle peut être exceptionnellement accordé aux personnes morales à

Les fonds dédiés dans le bilan d'une association

Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un

La signature d'une convention ne protège plus les associations

La circulaire du 29 septembre 2015 (1), relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations, assurait à ces dernières un cadre juridique régissant les

Une association non déclarée est-elle légalement constituée ?

Une association non déclarée, c'est à dire sans preuve de son existence par la publication de sa création au journal officiel, est un groupement qui n'a pas souhaité accomplir les

Gérer les excédents de trésorerie d'une association

Toutes les associations ne se trouvent pas confrontées à ce délicat problème, loin de là. La plupart doivent plutôt gérer les dettes et les découverts. Mais, selon la Fédération

Ne pas déléguer l'organisation de son loto à une structure privée

L'article L322-1 du code de la sécurité intérieure précise que "Les loteries de toute espèce sont prohibées." Ce qui a le mérite d'être clair. L'article L322-4 du même code

Créer en toute simplicité son association en 8 points

Vous avez envie de créer votre association pour mettre en commun les talents nécessaires à la concrétisation d'un projet ? C'est une très bonne idée. Mais quelles sont exactement

Chasse au trésor : jurisprudence 2017 pour le trésor et son inventeur

Avez-vous remarquer l'engouement suscité par la recherche d'un trésor ? Les chasses au trésor convaincraient même de plus en plus d'amateurs souvent constitués en association et

Associations : la législation pour projeter un film devant un public

Comme chaque été, les animations dans les villes et villages sont nombreuses et c'est très bien ainsi. C'est la vraie richesse de notre pays et les touristes nous le rendent bien,

Utiliser un courriel de la messagerie de l'association contre un salarié

Un employeur, associatif ou pas, peut consulter librement et donc produire en justice les courriels issus de la messagerie professionnelle mise à la disposition du salarié pour

Choisir une assurance pour votre association

Votre projet est prêt, les statuts sont déposés, la première AG s'est bien déroulée, les locaux prêtés par la famille du président sont parfaits et vous avez même ouvert le compte

Les 30 derniers articles

Une histoire de bouses brothers

Au mois de mai 2013, nous avions écrit un article titré : "Une vache de surprise attend la France". Il s'agissait, pour notre journaliste, de dénoncer l'implantation d'une ferme

Coeur de loup

L'année 1989 est encore dans les mémoires de ceux qui l'on vécue. Il faut dire que la géopolitique nous a offert un tel festival de bouleversements cette année là... De la chute

La fainéantise est un vilain défaut

Selon le dictionnaire, la fainéantise est le vice du fainéant. Fait néant. En deux mots le fainéant se révèle plus complexe qu'un simple addicte à la sieste. Un fait néant

La bonne nouvelle dont personne ne parle

Et si nous commencions cette rentrée par une bonne nouvelle ? De ces bonnes nouvelles dont personne ne veut parler parce qu'elles ne font pas vendre, et pourtant... D'autant plus

Associations, financez vos projets avec la vente de fleurs et de chocolats

Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble perdre patience ? Si les bénévoles de votre

Marges ou grèves

Le Canard enchaîné titrait cette semaine : "Code du travail : que demandent les patrons ? Oh juste quelques Medefications !" Difficile de taper plus juste. Après la réforme par

J'en ai marre ! Neymar Neymar... répondit l'écho

J'aime le foot, ce jeu d'apparence simple. Simple de figurer les cages avec des casquettes ou des sacs, simple de trouver un ballon même en papier comme je l'ai vu au Brésil,

C'est vous qui avez fait ça ?

C'est vous qui avez fait ça ? La question sonne comme une gifle. L'oreille en bourdonne presque. Les regards se croisent sans ciller. La tension entre les deux hommes est aussi

La mélancolie, c'est un désespoir qui n'a pas les moyens

Dans sa chanson l'Orage, Brassens nous contait son aversion pour le beau temps : "Le beau temps me dégoûte et me fait grincer les dents, le bel azur me met en rage, car le plus

Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue

Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui

Une minute vingt-sept de malheur

Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée

A quels enfants allons-nous laisser le monde ?

Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui

Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic

La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur

Guédelon un château hors du temps

A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la

La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations

Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de

Comme une histoire de scoubidous

Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne

Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme

Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un

De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux

"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une

Oh bonne maire

Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le

En attendant de vos nouvelles, je prends congé

Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie

Le bonjour est maintenant payant

"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges

Et si on visitait le portail Histoire des arts du ministère de la Culture

La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est

Elections : votons plaisir, votons inutile

A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si

La belle et le bête

La photo ci-dessus a été prise le vendredi 7 avril 2017 à Birmingham en Angleterre lors d'une manifestation organisée par le groupe d'extrême droite, English Defence League. Une

Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue

Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis

La petite mort de Twitter

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,

Une histoire de fanfare, de club des coeurs solitaires et d'un Sergent Poivre

Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision

La Trumpette d'or est décernée à...

En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible

A ce train là, il est parti pour rester

Modérer un forum de commentaires sur Internet est un véritable sport de combat pour qui veut éviter de se retrouver avec des messages à connotation raciste, antisémite ou

Consulter gratuitement la base Forum