99 992 abonnés et moi et moi et moi

Oui, après 16 années d'existence, notre lettre d'information associative Lettrasso atteindra bientôt 100 000 abonnés gratuits. Il n'en manque que huit. Quand 99 992 personnes s'abonnent à une lettre, c'est sans doute qu'elle apporte quelque chose. Lettrasso est là, dans le paysage, depuis 2002. Nous étions tous plus jeunes et certains n'étaient

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Le FDVA touche 25 millions d'euros pour soutenir les projets innovants des associations

L'information est d'importance ! Le Fonds de développement de la vie associative va recevoir 25 millions d'euros pour soutenir les projets innovants des associations, en plus de la formation des bénévoles (1). Mazette, il y a de quoi oublier de se relever la nuit pour sa Danette au chocolat. Cette somme provient de la défunte "réserve

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Quand la Cour des comptes critique ouvertement les contrats aidés et le financement du service civique

Le rapport annuel de la cour des comptes est toujours un moment particulier dans l'actualité politique de notre pays. Chargée de contrôler la régularité des comptes publics et de vérifier le bon emploi des fonds publics, cette noble institution a été créée en 1807. Mais, depuis la réforme constitutionnelle de 2008, la Cour montre une tendance à

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Un employeur a-t-il le droit de consulter le compte Facebook de ses salariés ?

Nous avons fait, la semaine dernière, un article intitulé : "Etre salarié et libre de son expression publique : est-ce compatible ?". Devant son succès, nous avons poursuivi notre enquête en la matière et les surprises sont de taille. Il faut dire que la vie privée des salariés est souvent mise à mal. Aussi est-il important de rappeler à tous, les

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Coupler son association à une entreprise : est-ce possible ?

Si la loi ne dit mot à ce propos, cela ne veut pas dire qu'il y a consentement ni désapprobation. Juste un no man's land laissé à une "jurisprudence" peu abondante mais passionnante. La dernière en date précise même, en creux, les raisons d'un mariage raté entre une association et une entreprise. Son étude permet de mieux définir le cadre de vie

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Association et bail commercial : un couple étrange

Que ce soit pour l'exercice de son activité ou simplement pour abriter ses bureaux, une association doit posséder un local. La signature d'un bail n'est pas chose aisée quand on représente une structure associative. Entre la méfiance du propriétaire et la difficulté de faire appliquer la loi pour l'association, la route de la signature est longue.

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Allons-nous vers une réforme entrepreneuriale du modèle associatif ?

Poser la question, c'est déjà y répondre disait le philosophe et il avait bien raison. Le rabibochage récent entre une petite partie (mais qui se veut représentative de l'ensemble) du secteur associatif et le gouvernement démontre encore une fois que le modèle associatif gêne nos dirigeants. Comme le disait Zezette dans le Père Noël est une ordure

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Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic

La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur patrimoine et leur casier judiciaire. Depuis la création de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), nous pouvons (presque) tout savoir du premier.

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Une étreinte de 1938 ans

Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un symbole d'amour tragique, rarement montré et encore moins étudié. En revanche, il était évident pour les autorités fascistes de Mussolini, arrivées au pouvoir quelques années

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Quitter une association : savoir démissionner tranquillement

Que vous soyez dirigeant ou simple membre, vous pouvez quitter une association sans avoir à vous justifier et celle-ci ne peut pas vous en empêcher. Mais ceci étant posé, est-ce si simple ? Est-il vraiment possible de partir du jour au lendemain sans autre forme de procès ? Oui et non comme pourraient le dire nos amis Normands. Car plus encore que

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Statut d'un fonctionnaire mis à la disposition d'une association

Un organisme de droit public peut tout à fait mettre à la disposition d'une association un ou plusieurs fonctionnaires. Il en va de même pour une entreprise de droit privé avec un salarié. Bien sûr, la mise à disposition doit faire l'objet d'une convention conclue entre les parties. Mais quel statut juridique possède la personne détachée ? On

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Faire la comptabilité de son association pour la première fois

A force de remettre à plus tard la mise en place de la comptabilité de votre association, les factures se sont accumulées et vous ne savez plus par où commencer. Rassurez-vous, vous n'êtes pas le/la seul(e) dans ce cas et vous ne souffrez pas non plus de "phobie administrative". Le premier bon réflexe, après le classement des factures et le

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Bénévolat : remboursement des frais sur présentation de factures numérisées

Tous les bénévoles, tôt ou tard, connaissent cette situation : le remboursement des frais occasionnés par l'activité associative. Quand l'association n'est pas trop éloignée géographiquement, cela ne pose aucun problème. Mais dans le cas contraire, cela devient beaucoup plus compliqué. Ce serait tellement pratique de pouvoir les envoyer par email.

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Une commune peut-elle prêter de l'argent à une association ?

Une commune peut tout à fait accorder une subvention, avec ou sans convention, à une association à partir du moment où cette dernière correspond aux critères fixés par la collectivité. Certes, les modalités sont nombreuses, mais la proximité avec l'équipe de la mairie aide bien souvent à l'octroi. Mais, est-il possible qu'une commune accorde un

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Ouvrir un café-bar associatif

Il en existe beaucoup plus qu'on ne le pense. Et si rien ne les distingue, a priori, l'oeil exercé remarquera malgré tout quelques différences avec un bar classique. A commencer par le type de licence affichée à l'entrée. Souvent, la convivialité du lieu déborde un peu sur le trottoir et l'ambiance bon enfant qui règne à l'intérieur peut

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Les petites tracasseries de la réduction Fillon pour les associations

Depuis l'instauration du pacte de responsabilité et de solidarité (1), la réduction Fillon a changé de nom, mais pas de finalité. Il s'agit toujours, pour les employeurs soumis à l'obligation d'assurance chômage, de bénéficier de l'exonération des cotisations patronales. Mais, dans son application, ce dispositif "zéro cotisation Urssaf" réserve

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Notre modèle de feuille mensuelle de frais kilométriques pour votre association

Il est assez facile de trouver, sur Internet, une feuille mensuelle de frais kilométriques. Mais attention, dans 99% des cas, il s'agit d'un modèle pour les entreprises ou les salariés. Il ne conviendra absolument pas à votre association. Nous avons donc créé un modèle excel complet et à jour (Barème 2017 pour l'imposition des revenus 2016).

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Comment porter plainte contre le président de son association ?

Un président d'association est un homme comme les autres. C'est à dire soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté. Lorsqu'un individu est tenté par une carrière de dictateur ou de voleur au sein d'une association, il n'est pas facile de s'en débarrasser sans dommages pour cette dernière. C'est la raison pour laquelle, il

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Peut-on accueillir des spectacles dans un café-restaurant associatif ?

S'il est un lieu où l'art du spectacle se conjugue bien avec l'intérieur de l'assiette, c'est bien le café restaurant, qu'il soit associatif ou pas. Combien d'artistes ont ainsi été découverts par le public ? Et combien de belles soirées passées à rassasier l'âme et l'estomac ? Mais, encore une fois, la réglementation est venue cadenasser une

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Associations : Savoir faire un plan de financement prévisionnel

Faire un plan de financement pour le présenter à un financeur. Ah, combien d'heures passées et souvent perdues pour accoucher d'un document plus ou moins réussi, plus bancal que "bankable". Et pourtant, celui que l'on nomme également budget prévisionnel ou prévisionnel financier est indispensable à nos structures. Voici un article qui vous aidera

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Loi1901.com accompagne les associations depuis 1999 en assurant un appui logistique et militant pour faire entendre leurs revendications. Il était donc logique de vous proposer, un espace gratuit de pétitions associatives afin que les voix, comme les actions, portent plus loin.

Créer une pétition
31 12 2023

Pour que les petites associations ne comptent plus pour des prunes

Souvenez-vous, nous avons eu droit aux pigeons. Ensuite, les dindons sont venus nous mobiliser pour défendre le secteur du service aux particuliers. Puis les bonnets rouges, noirs et arc en ciel... Et si l'année 2021 devenait l’année des prunes ? Pourquoi les prunes ? En référence à ces centaines de milliers de petites associations qui Lire la suite et signer la pétition

30 12 2023

Illettrisme : il ne suffit pas de communiquer.

Imaginer que vous ne sachiez pas lire et que vous deviez prendre le bus, retirer de l’argent au distributeur, lire le bulletin scolaire de votre enfant. Le désarroi est fort et réel. Malheureusement c’est une réalité à laquelle plus de 2,5 millions de personnes sont confrontées en France. Ce handicap a des conséquences Lire la suite et signer la pétition



Nous avons ouvert cet espace emploi en 2002. Depuis, plus de 87 000 offres d'emploi ont été déposées. Création et dépôt d'annonces, consultation ultra rapide, administration complète, nous vous offrons les moyens de mettre en place une véritable stratégie d'emploi.

Consultation et/ou dépôt d'offres

Depuis 1999 au service des associations
Jurisprudence, décrets, lois, etc.

Bien respecter la procédure disciplinaire pour exclure un membre d'une association

21-03-2023

Il y a plusieurs façons d'exclure un membre d'une association. Mais même pour des raisons graves et légitimes, ce qui peut constituer une mesure d'urgence, la procédure à mettre

Concurrence, exonération d'impôt, règle des 4P, gestion désintéressée et jurisprudence

21-03-2023

Les associations qui sont considérées comme ayant une gestion désintéressée et non lucrative sur le plan fiscal, échappent aux impôts commerciaux. Nous l'avons déjà longuement

Associations : attention à vos dettes en cas de liquidation judiciaire

21-03-2023

Actuellement, de nombreuses associations traversent une zone de turbulence économique dont certaines ne se relèveront pas. Les liquidations judiciaires sont en hausse de 69% entre

Panorama associatif numéro 62 : mars 2023

14-03-2023

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

Estimer le coût d'une embauche d'un salarié dans une association

14-03-2023

Lorsqu'une association souhaite franchir le pas du premier emploi, il est naturellement important d'en prévoir le coût et de jauger la capacité financière de la structure. Mise en

Relations privilégiées entre associations et entreprises lucratives : attention danger

14-03-2023

Nous poursuivons notre enquête (1) sur les dangers que représentent le rapprochement entre les associations et les entreprises. Une récente "vague" jurisprudentielle nous alerte

Couple association-entreprise : attention à la TVA

07-03-2023

La baisse drastique des subventions entraine les associations dans des montages qui peuvent se révéler hasardeux voire dangereux. Nous avons souvent décrit les difficultés

Agrément, affiliation et Associations représentatives

07-03-2023

"Les associations de défense des consommateurs peuvent être agréées après avis du ministère public. Les conditions dans lesquelles ces associations peuvent être agréées compte

Comment lutter contre les faux procès-verbaux et fausses procurations ?

07-03-2023

La falsification de procès-verbaux et de procuration au sein des associations est, hélas, une pratique assez courante. Bon nombre de questions abordent ce problème dans notre

Commande publique et subvention : la frontière est très floue

28-02-2023

Dans le cadre des marchés publics, les associations à but non lucratif ne sont pas exclues et sont vues comme des opérateurs économiques à part entière. A la condition toutefois,

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La société dans tous ses états

Montrer le monde tel qu'il est

21-03-2023

Cette semaine, l'envie est à l'écrémage. Vous livrer une succession de petites nouvelles aérées, mais pas forcément fraîches, façon purée en sachet plutôt que l'article parfois

L'art de raconter des salades

14-03-2023

Avez-vous déjà observé que notre langue française regorge d'expressions populaires dans lesquelles les légumes et les fruits tiennent la vedette ? Pour nombre d'entre elles, le

Il parait que la neige tombe en hiver

07-03-2023

Et la neige est venue poser ses grandes ailes sur le manteau frileux d'une nature en sommeil. Et l'homme d'aujourd'hui, dans sa tour de verre, paralysé sera, devant le naturel.

BPCE : Observatoire sur l'économie du sport : le loup dans la bergerie

28-02-2023

Au mois de janvier 2023, le groupe BPCE a publié une nouvelle édition de son "Observatoire de l'économie du sport". Un document intéressant qui dévoile les ressorts principaux du

Marchandisation et financiarisation des associations : le rapport qui fait mal

21-02-2023

Le 10 septembre 2022, lors de la fête de l'Huma, a été lancé l'observatoire citoyen de la marchandisation des associations. A la tribune, cinq associations ou réseaux étaient

Panorama associatif numéro 60 : février 2023

14-02-2023

Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous présenter plusieurs informations qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au

L'État du mal-logement 2023 en France

07-02-2023

Cela fait 28 ans que la Fondation Abbé Pierre publie, chaque année, "L'État du mal-logement en France" (1). Une publication qui a souvent contribué à une réflexion autour des

Quand on perd une boulangerie, on se ferme au monde

31-01-2023

A travers la vitre, on voit encore les décorations de Noël. La tête d'un renne est décollée par l'humidité. Elle pend sur le côté et l'on suit la route chaotique des gouttes de

Les associations sont-elles présumées coupables ?

24-01-2023

C'est le 1er janvier 2022 qu'entrait en vigueur le contrat d'engagement républicain, né de la loi 2021-1109 du 24 août 2021 dite "Séparatisme" (1). Ainsi, depuis un an, les

Technicien valoriste du réemploi

17-01-2023

Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais il y a des choses qui m'échappent avec l'âge. En particulier, dans le domaine de l'emploi. Les avancées technologiques induisent fort

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Un peu d'ESS dans nos associations

France Travail va remplacer Pôle Emploi : pourquoi ?

21-03-2023

Pour tenir l'objectif ambitieux du président de la République d'arriver à 5% de chômeurs en 2027 (et pas réaliste selon les experts), le gouvernement va créer France Travail qui

L'annuaire des incubateurs et accélérateurs de l'ESS

14-03-2023

Avec un vocabulaire plus adapté aux "Start Up" qu'aux associations, l'Avise, qui accompagne le développement de l'ESS et de l'innovation sociale en France et en Europe, publie un

Suspendre l'avantage fiscal : l'arme fatale contre les associations

07-03-2023

Pour mémoire, il est utile de rappeler que la Loi du 24 août 2021 (dite loi séparatisme) avait pour objectif principal (et sujet largement utilisé à l'époque) de doter le

Plan national de lutte contre le racisme 2023-2026 : tragicomique

28-02-2023

Chaque année, selon Isabelle Lonvis-Rome ministre déléguée chargée de la Diversité et de l'Égalité des chances, ils sont 1 200 000 à subir une discrimination ou une atteinte à

Service national universel : très mauvaise réponse à de bonnes questions

21-02-2023

Créé en 2019, le Service national universel (SNU) n'a attiré que 32 000 jeunes volontaires de 15 à 17 ans en 2022. Comme on ne change pas une équipe qui perd, Sarah El Haïry,

Emploi des jeunes : un léger mieux

14-02-2023

Le plan "1jeune1solution" a été présenté au mois de juillet 2020. Il s'agissait d'ouvrir un budget consacré à l'accompagnement des jeunes victimes des conséquences économiques et

Vie associative : l'engagement des Français perdure

07-02-2023

L'implication dans la vie associative prend souvent différentes formes à divers degrés d'intensité. De la simple adhésion, jusqu'à la prise de responsabilités en passant par le

Favoriser l'engagement associatif : objectif salutaire

31-01-2023

Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) soutient, depuis 1994, le développement des structures locales d'aide à la vie associative sur l'ensemble du territoire en

Le guide de l'association employeur

24-01-2023

L'UDES, union des employeurs de l'économie sociale et solidaire, regroupe 23 groupements et syndicats d'employeurs (associations, mutuelles, coopératives) et 16 branches et

ESS : les chiffres du mois, numéro 1

17-01-2023

Nous avons lancé, en 2021, le panorama associatif qui en est aujourd'hui au numéro 56, et qui est un franc succès. Nous entamons l'année 2023 en démarrant une nouvelle série, les

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