Le jour du dépassement : il nous faudra bientôt 2 terres
Vous ne pouvez pas contrôler ce que vous ne pouvez pas mesurer. Cette affirmation a été détournée de son originale. "Si vous ne pouvez pas le mesurer, vous ne pourrez pas le gérer" disaient en 1992, les inventeurs du "tableau de bord prospectif", Kaplan et Norton (1). Selon de très nombreuses ONG, le 1er août 2018, l'humanité vivra à crédit. Nous
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Appel à Manifestation d'Intérêt, un AMI qui veut aussi du bien aux associations
Bon d'accord, l'appellation "French Impact" nous déplaît fortement et l'utilisation de termes comme "learning expéditions" est vraiment stupide. Comment faire comprendre à ces gens que la langue de Molière est aussi la nôtre ? Passons... Le projet de labelliser des territoires qui souhaitent renforcer leur écosystème est une bonne idée et il
La suite sur le site
La responsabilité d'une association sportive quant au comportement de ses membres
Le tribunal correctionnel a reconnu M. X. coupable de violences volontaires commises sur une personne chargée d'une mission de service public. Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGTI) a indemnisé M. A. A l'issue du procès, le FGTI a décidé de poursuivre l'association et son assureur en remboursement
La suite sur le site
Il faut dénoncer les malversations financières au sein d'une association
Lorsqu'une nouvelle équipe dirigeante se met en place au sein d'une association, après souvent une AG houleuse, il arrive que le nouveau trésorier découvre une situation financière très éloignée des bilans présentés par l'équipe sortante. S'il ne s'agit que d'une mauvaise gestion, il faut sans attendre, rééquilibrer les comptes. Mais en cas de
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Nos partenaires
 |
 |
 |
 |
Ils sont foot ces Gaulois
La France a gagné la Coupe du Monde. On ne précise pas le sport, cela n'est pas utile. La joie est partout, débordant sur les trottoirs comme dans les champs. Une joie qui fait du bien à voir et à vivre tant notre pays est à la peine en terme d'amour de soi. Sans pour autant supporter la critique venue d'ailleurs. Et notre Cyrano de le dire en
La suite sur le site
Mon ESS à l'école
Si vous êtes professeur, CPE, chef d'établissement, conseiller d'orientation-psychologue ou tout simplement membre d'une équipe éducative en collège ou en lycée, cet article est fait pour vous. L'idée est simple : responsabiliser les jeunes en faisant d'eux des acteurs à part entière d'un projet entrepreneurial, collectif et d'utilité sociale. Et
La suite sur le site
Un homme fabrique des glaciers à 4000 mètres d'altitude dans l'Himalaya
Les technocrates, si on leur donnait le Sahara, dans cinq ans il faudrait qu'ils achètent du sable ailleurs. Cette citation de Coluche s'adapte parfaitement à la situation climatique qui prévaut dans l'Himalaya et ailleurs. A 4000 mètres d'altitude, il n'y a plus de glaciers dès la fin du mois de mars. Je répète : à 4000 mètres d'altitude, il n'y
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
La valorisation comptable du bénévolat : comment faire ?
C'est un peu l'Arlésienne des différents gouvernements. Comment valoriser l'engagement bénévole dans les associations ? Vaste sujet qui ne cesse de rebondir en écho, un peu comme une balle folle dans une pièce fermée. Faut-il avantager l'action bénévole au moment de la retraite ? C'est une piste que beaucoup ont exploré, mais dont peu sont
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Résoudre le casse-tête des aides en nature reçues par une association
Si vous demandez à un responsable associatif s'il classe une subvention parmi les aides en nature, sa réponse sera 9 fois sur 10 négative, et pourtant... Qu'elles soient sous la forme de subventions, de contributions, de dons de matériel, de prêts de locaux ou même de mise à disposition de personnel, il faut que l'association sache évaluer puis
La suite sur le site
La définition juridique du bénévolat une nouvelle fois précisée
Etre considéré en tant que bénévole dans une association repose sur le fait d'exercer une activité non rétribuée, librement choisie en direction d'autrui et en dehors du temps professionnel ou familial. Mais en l'absence de définition légale, l'interprétation est large et de nombreux abus sont constatés, notamment en ce qui concerne les
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Carence du président d'une association : comment faire face ?
Il y a beaucoup de raisons qui amènent une association à n'avoir plus de président. Et comme souvent, les statuts ne prévoient pas la situation. La structure est alors bloquée. Bien sûr, il est possible de nommer un administrateur provisoire, mais la démarche est compliquée puisqu'il faut s'adresser au tribunal de grande instance pour une
La suite sur le site
Est-il possible de sanctionner financièrement l'adhérent d'une association ?
Lorsque l'adhérent d'une association commet une faute et que celle-ci entraîne des frais importants pour l'association, est-il possible de le sanctionner ? Est-il possible de l'obliger à participer à la réparation du préjudice ? Que prévoient la loi et la jurisprudence en pareil cas ? Bien sûr on peut être responsable mais pas coupable et coupable
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Associations : le règlement général sur la protection des données - RGPD - arrive
Décidément, ce mois de mai ne nous permettra pas faire ce qui nous plait. A peine les ponts auront-ils été largement franchis, qu'il faudra préparer, au sein de nos associations, l'arrivée de la RGPD prévue pour le 25 mai. Ce règlement européen sur les données personnelles va nous réserver bien des surprises. Et la gentille petite liste de nos
La suite sur le site
Associations : comment faire le prélèvement à la source avec le chèque emploi associatif
Nous avons publié, la semaine dernière (1), le premier volet de notre enquête sur le casse-tête que sera le prélèvement à la source pour les petites associations employeuses. Nous abordons cette semaine un point plus discret et qui, pourtant, ne sera pas plus simple à mettre en place et en pratique : le prélèvement à la source avec le chèque
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Droits et devoirs du président d'une association
Le président d'une association possède les droits que les statuts de cette dernière lui donnent. Autrement dit, l'assemblée générale, qui est l'organe souverain au sein de nos structures, peut parfaitement décider d'imposer des bornes au pouvoir du chef. Mais dans le silence des statuts, celui-ci peut, dans la limite de la loi, faire un peu près
La suite sur le site
Prévention du harcèlement sexuel : les nouvelles obligations des employeurs
Prévenir le harcèlement sexuel sur le lieu de travail est aujourd'hui une obligation. Il était temps. Et le secteur associatif n'est pas exempt de harceleurs et de victimes, hélas... Depuis 2012, le Code du travail précise qu'aucune sanction ne peut être prise contre un salarié en cas de dénonciation de harcèlement sexuel. Mais c'est du côté de la
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
La procédure de dépôt des accords collectifs négociés au sein des associations
La loi Travail de 2016 a imposé la négociation collective sur la représentativité syndicale, par le biais des délégués syndicaux. La loi a ensuite introduit le mandatement du salarié pour les petites associations employeurs dont l'effectif habituel est inférieur à onze salariés (1). Ainsi, l'obligation de proposer un projet d'accord aux salariés
La suite sur le site
Immatriculation et obligation de justifier d'une garantie financière pour les ACM
Les organisateurs d'accueils collectifs de mineurs (ACM) sans but lucratif voient arriver la période des vacances scolaires avec appréhension. Jusqu'à présent exemptés de l'immatriculation et de la garantie financière, les ACM se voient contraints de rentrer dans le rang. C'est l'ordonnance 2017-1717 du 20 décembre 2017 et le décret 2017-1871 du
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
La révocation ad nutum avec incident de séance d'un dirigeant associatif expliquée
La révocation ad nutum, qui peut se traduire par "sur un signe de tête", permet de mettre un terme aux mandats des dirigeants à tout moment, sans préavis et sans motif. Alors que peu d'adhérents d'associations connaissent cette liberté laissée à la discrétion de l'assemblée générale, beaucoup ignorent que cette révocation est l'aboutissement d'un
La suite sur le site
Le pouvoir de se faire représenter lors d'une assemblée générale
L'article 1984 du code civil prévoit que le mandat ou la procuration est un acte par lequel une personne donne à une autre le pouvoir de faire quelque chose pour le mandant et en son nom. Un adhérent dans l'impossibilité de se rendre à l'assemblée générale de son association donne donc mandat à un autre adhérent afin de se faire représenter. Mais
La suite sur le site
Abonnez-vous à LettrAsso ou JuriAsso Online
L'abonnement payant à Lettrasso vous permet de lire les articles réservés, dans un environnement protégé et sans publicité. Il propose également une veille juridique ainsi que la dernière jurisprudence. Vous aurez ainsi accès à une information associative complète et hebdomadaire.L'abonnement payant à JuriAsso Online vous offre les mêmes services que Lettrasso avec en plus un accès complet à notre Forum Juridique qui vous aidera à dénouer toute situation juridique complexe. Tout savoir sur LettrAsso & JuriAsso Online
Assemblée générale ordinaire et extraordinaire : la différence juridique
L'assemblée générale d'une association est l'organe représentatif et délibérant. Elle réunit tous ceux qu'unit le contrat d'association et détient, en fin de compte, tous les pouvoirs. Elle se déroule, selon un mode opératoire initié par les statuts. Elle est ordinaire parce que prévisible. L'assemblée générale extraordinaire joue un tout autre
La suite sur le site
17-02-2026
Qu'est-ce qu'un frais professionnel ? Comment est-ce remboursé ? Ces frais sont-ils exonérés de cotisations sociales pour les associations et font-ils partis de l'assiette fiscale
17-02-2026
Le retrait de subventions est devenu monnaie courante depuis la fin du covid et l'arrivée du Contrat d'engagement républicain. Il ne se passe pas une semaine sans que des
17-02-2026
Commet un abus de confiance la personne qui détourne, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de
10-02-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
10-02-2026
La fin du corps des préfets et des sous-préfets a été actée le 1er janvier 2023. Le décret 2022-491 du 6 avril 2022 (1) permet à une personne n'ayant jamais occupé un tel poste
10-02-2026
La conclusion d'une convention de subvention, parfois dénommée "convention d'objectifs", est obligatoire lorsque le montant de cette subvention est supérieur à 23 000 euros. En
03-02-2026
Le Panorama associatif de Loi1901 a pour objectif de vous détailler plusieurs mesures qui ne peuvent pas faire l'objet d'un article complet, à l'unité, car trop courtes. Au
03-02-2026
La semaine dernière, nous vous avons présenté les appels à projets du Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) qui aident aux financements de tout ou partie du
03-02-2026
Le droit de la concurrence est une branche du droit des affaires qui s'applique en France afin de réguler les pratiques anticoncurrentielles entre les entreprises et entre les
27-01-2026
La notion de subvention est définie par l'article 9-1 de la loi n°2000-231 du 12 avril 2000 (1). En synthèse, constitue une subvention ou bien une aide publique, toute forme de
17-02-2026
Cette nouvelle publication émane de la défenseur des droits. Elle constitue une synthèse de la recherche intitulée "Trajectoires et expériences professionnelles des descendants
10-02-2026
Bien sûr, nous savions que les associations étaient en pointe pour le maintien du lien social dans notre pays. Mais le savoir, c'est bien. Le prouver, c'est mieux. A l'occasion du
03-02-2026
La Coordination des Fédérations et Associations de Culture et de Communication (COFAC) publie chaque année son Baromètre Flash sur la situation financière des associations
27-01-2026
47 millions de contrôles d'identité en... 2021. Plus de nouveaux chiffres depuis. La Défenseure des droits a saisi la Cour des comptes afin qu'elle engage une étude sur les
20-01-2026
Chargé par la loi de défendre les droits des usagers de services publics, le Défenseur des droits reçoit, année après année, plus d'une centaine de milliers de saisines, qu'il
13-01-2026
Ce dernier rapport du Défenseur des droits sur les atteintes à la liberté religieuse constitutives de discriminations fondées sur le critère de la religion, fait suite à l'enquête
06-01-2026
La consultation nationale du défenseur des droits auprès des moins de 18 ans vient d'être publiée dans le rapport "Enfant 2025". Ce document dédié au droit des enfants à une
16-12-2025
Alors que la défiance s'insinue à tous les étages d'une société française plus que jamais fracturée, le Baromètre 2025 de la confiance "Viavoice" pour Don en Confiance montre que
09-12-2025
Les dirigeants d'une association ont fréquemment besoin de connaître la planification, la gestion, le financement, l'organisation et d'acquérir un savoir-faire et des compétences
02-12-2025
L'été 2024 fut celui des jeux olympiques et paralympiques dans notre pays. Un événement qui a permis le déploiement d'un dispositif de sécurité hors norme caractérisé notamment
17-02-2026
Le réseau des structures d'animation de la vie sociale couvre l'ensemble du territoire national à travers un maillage dense de centres sociaux (CS) et d'espaces de vie sociale
10-02-2026
Le mécénat de compétences est un dispositif philanthropique, qui permet à une entreprise de mettre à disposition d'une association d'intérêt général un de ses salariés, sur son
03-02-2026
L'Observatoire national de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) publie chaque année, les chiffres de la situation dans l'ESS en deux temps. Pour le premier semestre 2025 (1), un
27-01-2026
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2026. Le monde associatif se retrouve dans une situation financière et sociale comme il ne l'a sans doute jamais été dans
20-01-2026
La 4ème édition du baromètre HelloAsso, réalisée en partenariat avec OpinionWay, démontre une nouvelle fois, que malgré la grave crise que traverse la France, l'envie d'agir
13-01-2026
Provenant des quatre coins du monde, les travaux du Global Forum for Social and Solidarity Economy (GSEF) dressent un panorama de différentes politiques publiques locales,
06-01-2026
Ces opérations de restructuration entre associations vont entraîner des conséquences juridiques et organisationnelles importantes que ce soit l'apport partiel d'actif ou la
16-12-2025
L'Apec vient de publier l'édition 2025 de son Observatoire. Une étude complète sur le marché de l'emploi des cadres dans l'économie sociale et solidaire (ESS). En 3 volets, le
09-12-2025
Près de neuf enfants sur dix, qui ont entre 3 et 10 ans, fréquentent de façon régulière l'accueil périscolaire (le matin et/ou le midi et/ou le soir). Ils sont quatre sur dix à se
02-12-2025
Les organismes sans but lucratif (OSBL) vont devoir ingérer une réforme comptable majeure avec l'entrée en vigueur des nouveaux règlements de l'Autorité des Normes Comptables
