lettrasso-plus.php

Les brèves juridiques


Rembrandt se sent bien au Mas

La camionnette de location est venue doucement se garer devant la collégiale. Et comme libérés, de rue en rue, de l'écluse à l'auberge, du chemin de halage au lavoir de la fontaine Galiane, du pont suspendu à la grand place, les mots ont ricoché comme une balle un peu folle : "Il est revenu". La star du village est de retour. Ce n'est pas un chanteur ni un sportif, c'est un tableau unique au

Lire la suite...

La crise sanitaire a-t-elle eu un impact sur le mécénat ?

Les associations ont besoin des entreprises. Elles sont l'un des leviers de leur développement et de l'évolution de leurs modèles socio-économique. Mais les entreprises ont-elles besoin des associations ? Bien sûr la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, soutient fiscalement ces partenariats. Et les entreprises y trouvent largement leur compte. L'enquête publiée par l'association Recherches

Lire la suite...

Pour quelles causes les français sont-ils généreux ?

Le réseau social de l'association Altruwe (1) a fait appel au pôle Media & Digital pour réaliser une étude sur la situation actuelle et son impact sur l'engagement des français. Cette enquête a été effectuée par l'Ifop. Altruwe souhaitait comprendre en quoi la période actuelle, marquée par la pandémie et la guerre en Ukraine notamment, avait un impact sur l'engagement des citoyens, aussi bien en

Lire la suite...

Marlène Schiappa est nommée secrétaire d'Etat chargée de l'ESS et vie associative

Le Président de la République a été reconduit pour un deuxième mandat le soir du dimanche 24 Avril 2022. Il a semblé être conscient que la majorité des voix portées sur sa personne était surtout le fruit d'un barrage républicain et citoyen. Pas de vote de confiance donc. A cette occasion, il nous a de nouveau promis une nouvelle "réinvention" de sa part. Mais il a fallu attendre jusqu'au 20 mai

Lire la suite...

L'apport de l'ESS à la société française

Le lundi 4 juillet 2022, Le Mouvement associatif organise un événement important : Droit de Cité (1), à la cité internationale universitaire de Paris. Une grande journée pour mettre en valeur la diversité et les actions des associations, ainsi que celles des bénévoles qui s'y investissent au quotidien. Il faut bien montrer à nos gouvernants, qui n'ont même pas créé un vague secrétariat d'Etat à

Lire la suite...

Au secours, un de mes salariés a été élu député

On savait que ces législatives allaient proposer à la société civile une ouverture encore plus grande que les précédentes (2017). Du coup, de nombreuses associations ont vu certains de leurs salariés tenter d'épouser une carrière politique en se présentant à ces dernières élections. Et s'il est intéressant de voir de nouveaux visages débarquer dans l'hémicycle pour la démocratie aussi bien que

Lire la suite...

Construire ou modifier le projet associatif de votre association sportive

L'environnement structurel du sport est de plus en plus complexe. De fait, les associations sportives sont dans l'obligation de s'adapter plus vite, de se structurer pour se protéger et de se développer pour durer. Pour réussir cette mue, la structure doit questionner ses activités, impliquer encore d'avantage les acteurs en son sein et repenser en profondeur son organisation et son

Lire la suite...

Rupture conventionnelle : attention au vice du consentement

Une rupture conventionnelle individuelle permet à un employeur et son salarié en CDI, de convenir d'un commun accord des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. Elle n'est possible que sous conditions et indemnisation avec une procédure légale qui fixe par avance les démarches à respecter. Le principal piège de cette procédure est, de loin, le vice de consentement. Il est en

Lire la suite...

La France bénévole en 2022 : perspectives et évolutions

Après deux années de pandémie et l'arrêt forcées des associations, il était temps de faire un point sur la situation du bénévolat dans le secteur associatif. L'étude présentée émane de l'association Recherches & Solidarités en partenariat avec Tous Bénévoles, France Bénévolat et Compétence Bénévolat en partenariat avec la direction de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie

Lire la suite...

Gouvernement Elisabeth Borne : où sont les associations ?

Conformément à la tradition, le secrétaire général de l'Élysée Alexis Kohler a dévoilé, le vendredi 20 mai, depuis le perron de l'Élysée, la composition du Gouvernement d'Élisabeth Borne, nommée Première ministre le 16 mai. Et nous avons patiemment attendu le déroulé de la liste des noms et des postes. Et nous n'avons pas entendu une seule fois le mot "association", pas plus que "Economie Sociale

Lire la suite...

4ème étude nationale sur la situation des associations et le numérique

L'association Recherches & Solidarités, en partenariat avec le Mouvement Associatif et le Dispositif Local d'Accompagnement (DLA), lancent la 4ème étude nationale sur la situation des associations et la place du numérique. Les responsables associatifs sont appelés à témoigner sur la situation de leur association en matière d'utilisation du numérique. L'enquête s'intéresse également à la place du

Lire la suite...

Droit au compte et frais bancaires pour les petites associations

Avec la situation très difficile que traverse le pays, les petites associations se retrouvent confrontées à des difficultés financières qui vont bien au-delà des crises précédentes. En règle générale, la petite association possède moins de 20 membres et environ 1 000 euros par an de budget. Ces associations représentent environ 75% des 1.5 million de structures associatives actives en France.

Lire la suite...

Evaluation des actions associatives : l'impact social caché

C'est la Secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de l'Engagement, Sarah El Haïry, qui est à l'origine de ce rapport sur l'évaluation des actions associatives. Ce rapport veut "questionner" le développement de l'évaluation des actions associatives au regard des politiques publiques. Il est le fruit d'une enquête et de nombreuses auditions menées auprès d'acteurs pluridisciplinaires et de

Lire la suite...

Associations cherchent bénévoles désespérément

Personne ne peut nier l'impact de la crise sanitaire sur le bénévolat dans le secteur associatif courant (sports, loisirs, culture, etc.). Mais les chiffres, plus encore, nous dressent un portrait assez alarmiste de l'état des lieux. En effectifs, nous sommes passés de 13 millions de bénévoles en 2019 à 11 millions en 2022, soit en pourcentage de 24% à 20%. Pour les autres secteurs (activités

Lire la suite...

Tout savoir sur le mécénat de compétences et l'ODD

Le mécénat de compétences est avant tout un espace de rencontre entre deux mondes : l'entreprise et les organismes d'intérêt général. L'engagement associatif peut permettre, pour un salarier, de donner un nouveau sens à ses compétences. Pour l'association qui accueille, cela peut être un moyen d'avoir accès à des expertises jusqu'à là impossibles afin de mieux structurer ses projets d'avenir. Ce

Lire la suite...

Ne pas rendre intéressante la gestion désintéressée de votre association

A l'origine de la création d'une association, il y a bien souvent le soutien à une cause. Celle-ci peut-être aussi bien destinée à lever des fonds pour faire soigner un enfant à l'étranger que faire connaître l'oeuvre d'un artiste au plus grand nombre. Sans pour autant vouloir tricher, les entrées d'argent générées ne sont pas toujours utilisées dans une limpidité parfaite. Or, il ne faut jamais

Lire la suite...

Le moral des jeunes profondément affecté par la crise sanitaire

On le savait. Nos jeunes n'ont pas bien vécu la crise sanitaire. Mais les chiffres vont bien au-delà de notre ressenti. Le Credoc (Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie) et l'Injep (Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire) viennent de sortir une étude (sur les bases du Baromètre DJEPVA sur la jeunesse 2021). Elle nous révèle notamment la

Lire la suite...

Observatoire Local de la Vie Associative : OLVA

Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) accompagne depuis 2006 les collectivités dans la mise en place d'observatoires locaux de la vie associative. Et ce, en prenant appui sur une méthodologie d'enquête par questionnaire développée en collaboration avec la chercheuse du CNRS bien connue de nos lecteurs :Viviane Tchernonog. Une démarche qui permet de mieux situer les réalités

Lire la suite...

Le plaidoyer du Mouvement associatif pour l'élection présidentielle

Le 22 février 2022, nous avons présenté le plaidoyer du Mouvement associatif pour l'élection présidentielle. C'était l'occasion d'appeler les candidates et candidats à "choisir l'intérêt général" en 13 engagements pour les associations. Un rendez-vous avait été donné le 7 mars aux 12 candidats pour un face à face avec 300 acteurs associatifs.

Lire la suite...

Index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Depuis 2020, toutes les entreprises et toutes les associations de plus de 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (sur 100 points), chaque année au 1er mars. Il s'agit de pointer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et les actions mises en oeuvre au sein de la structure pour les réduire, voire les

Lire la suite...

Pour un service public plus humain et ouvert à ses administrées

Le 14 janvier 2019, le Défenseur des droits (1) publiait un rapport sur la dématérialisation des démarches administratives. Louant dans un premier temps l'offre de nouveaux moyens d'accès aux services publics et la simplification de l'accès aux informations et aux documents administratifs pour une majorité d'usagers, le Défenseur des droits pointe un risque de recul de l'accès aux droits et

Lire la suite...

Le rapport du GIEC : un constat accablant

Le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) publie, ce jour, le deuxième volet de leur sixième rapport. Cette partie aborde les effets du changement climatique sur les sociétés humaines et les écosystèmes, ainsi que les moyens de s'y adapter. Hélas, en pleine guerre Russie Ukraine, le risque qu'il soit inaudible est grand. Et pourtant, inondations, pertes agricoles,

Lire la suite...

Depuis 1999 au service des associations

Abonnez-vous à LettrassoPlus

Abonnez-vous au Forum Juridique

Le pack Lettrasso + et Forum Juridique

Abonnez-vous à Lettrasso+