Depuis 1999, nous inventons et offrons des services aux associations. De la comptabilté au juridique, de la création de sites internet à la communication, nous n'avons eu de cesse d'innover afin de proposer un rapport qualité / prix imbattable. Un seul objectif : une association avec un petit budget doit avoir les mêmes possibilités en matière de services que les plus importantes. Pari gagné depuis 18 ans ! Consultez la page de tous nos services en 1 clic
Dans la vie, on ne peut pas avancer sans partager. En 18 ans, nous avons écrit et mis en ligne 2377 articles, 1039 brèves juridiques, 694 Lettrasso, répondu à 102 799 questions sur le Forum et accueilli 98 282 abonnés à Lettrasso. Depuis quelques mois, ce qui était gratuit ne l'est plus. Même les journalistes mangent, c'est dire... Mais nous faisons en sorte que 50% de nos articles restent en accès libre et le tarif du Forum est et restera à 3.60 € la réponse. Naturellement, toutes les archives sont gratuites et vous pouvez déposer et gérer gratuitement vos pétitions. Et bien sûr, notre MOOC comptable se pratique sans bourse déliée. Pour nous, l'argent n'est pas un but, c'est juste un moyen pour rester à vos côtés.
En 2002, nous avons créé un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'époque, très peu de gens savaient de que c'était. Aujourd'hui, 29 031 associations l'utilisent. Nous avons rajouté, au fil des ans, des modules de plus en plus performants. De la gestion des membres à votre Blog associatif, tout est possible ou presque dans cet espace dédié et gratuit. Depuis la dernière mise à jour du site, certains des services ci-dessous (marqués ) ne sont pas encore terminés. Tout est toujours plus long qu'on ne le pense avec l'informatique... Nous faisons le plus vite possible pour que vous en retrouviez l'usage.
©Loi1901.com a été créé et mis en ligne le 12-12-1999. Cela fait donc 18 ans cette année que le site ©Loi1901.com existe. Pour tout dire, une telle pérénnité est même tout à fait exceptionnelle. La durée de vie d'un site Internet peut varier de 6 mois à 10 ans pour les plus chanceux. Nous sommes là depuis 18 ans et nous préparons les 18 prochaines années avec la même foi. Créé à l'origine pour aider les responsables associatifs à optimiser le fonctionnement de leur structure, ©Loi1901.com est aujourd'hui le premier site d'informations et de services pour les associations. Merci à toutes celles et à tous ceux qui, très nombreux, nous sont restés indéfectiblement fidèles au fil de toutes ces années. C'est notre récompense.
Le répertoire de la vie associative se propose de mettre à votre disposition, le plus grand nombre possible d'informations pour gérer au mieux votre structure. Nous les rassemblons dans ce répertoire afin de vous aider dans votre projet ou vos actions associatives. Attention, certaines informations diffusées sur les fiches du répertoire de la vie associative peuvent ne plus être à jour. Nous essayons à chaque fois, soit de vous prévenir, soit de vous rediriger vers une information à jour.
Suite à de très nombreuses demandes, voici les principaux articles des statuts d'une fédération organisée en association loi 1901 et qui diffèrent d'une association loi 1901 classique. Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents
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Un numéro SIREN SIRET APE (NAF) ? Vous cherchez à immatriculer votre association au répertoire des entreprises et des établissements sirene, ou bien un organisme vous demande votre SIREN SIRET... Suivez le guide ! Qu'est-ce que le numéro de
L'Assemblée Générale ordinaire se tient au moins une fois par an. C’est la réunion de l’ensemble des membres, les statuts ou un règlement intérieur déterminent le type de membres appelé aux A.G, les droits de vote éventuels et stipulent les
L’article 5 de la loi de 1901 relative au contrat d’association impose aux statuts d’indiquer le siège de l’association si celle-ci veut s’inscrire à la Préfecture. Pièces et informations à fournir à la Préfecture du département accueillant pour le
Ce principe répond à la question si souvent posée sur le Forum et qui est : mon association souhaite vendre x produit, a-t-elle de droit et sera-t-elle soumise aux impôts commerciaux ? Le fait qu'un organisme à but non lucratif intervienne dans un
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Scission, fusion, absorption : les explications nécessaires pour bien comprendre ce moment particulier de la vie d'une association. Attention, prenez le temps de lire notre "En savoir plus" de fin de page. La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014
Une association qui n'est pas soumise aux impôts commerciaux n'est pas pour autant exonérée de tous les impôts. En outre, elle peut être soumise à certaines obligations communes à toutes les associations. L'association est exonérée de taxe sur la
Toute association, quel que soit son objet ou son activité, a l'obligation de tenir un registre spécial. Chacun des changements concernant les dirigeants ainsi que les modifications apportées à ses statuts devront y être enregistrés. Le registre
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Une association est une personne morale de droit privé. La plupart des litiges qu'elle peut avoir relèvent de la compétence de juridictions judiciaires sauf s'il s'agit d'un litige portant sur un acte de commerce, le tribunal de commerce est le seul
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Les remboursements de frais sont destinés à rembourser des frais réels, et non à donner des avantages en nature ou une rémunération déguisée. Toute rémunération, si modique et exceptionnelle soit-elle, n'est autre qu'un salaire et est, par
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Dans certains cas, il peut arriver qu’une association soit amenée à saisir en référé un tribunal administratif et que, vu l’urgence, le président n’ait pas eu le temps suffisant pour réunir l’assemblée générale l’habilitant à ester en justice.
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Pour ne pas être soumis aux impôts commerciaux, les organismes sans but lucratif doivent avoir une gestion désintéressée. La définition du caractère désintéressé de la gestion à but non lucratif est codifiée à l’article 261-7-1-d du code général
La licence d’entrepreneur de spectacles est désormais obligatoire pour tout responsable de structure associative ou commerciale dont l’activité habituelle est la production de spectacles. Les licences sont maintenant toutes déconcentrées et les
Lorsqu'une activité commencée sous forme associative a besoin, pour se développer, de se transformer en activité commerciale, est-il possible de transformer une association en SARL ? Et comment transférer les biens de l'association à cette structure
Le Boni de liquidation est une expression par laquelle on désigne les sommes que se partagent les associés d'une société dissoute, après que les actifs aient été réalisés, que les créanciers et le personnel aient été payés et que les apports aient
La règle : Toute modification de statut doit être déclaréé à la préfecture dans les trois mois. Il est délivré un récépissé. A noter : Les modifications et changements ne sont opposables aux tiers qu'à partir du jour où ils auront été
Cour de cassation - chambre criminelle - 6 mai 2008 N° de pourvoi : 06-82366 Le contrat de travail de droit commun est le CDI et le recours au CDD n’est permis que sous certaines conditions, notamment celles énumérées par l’article L1242-2 du
Impôt sur les sociétés pour une association La subvention doit être comprise dans les résultats imposables. Lorsque l'organisme exerce conjointement une activité lucrative imposable et une activité non lucrative, la subvention affectée aux
Forme des versements Les versements peuvent revêtir plusieurs formes: Dons en espèces ou en nature. Il n’est pas nécessaire que les fonds soient remis directement à l’organisme bénéficiaire. Ils peuvent être versés à un organisme collecteur.
Il est admis que le caractère désintéressé de la gestion de l’association ne soit pas remis en cause, si la rémunération brute mensuelle totale versée aux dirigeants de droit ou de fait n’excède pas les trois quarts du SMIC. La rémunération totale
Les fédérations qui peuvent prétendre à un agrément ministériel sont celles qui ont pour objet l’organisation d’une discipline sportive. Pour qualifier une activité de discipline sportive, le Juge se fonde sur un faisceau d’indices dont : - la
Un contrat à durée indéterminée est un contrat sans limitation de durée conclu entre un employeur et un salarié. Un contrat écrit n'est pas obligatoire sauf si vous travaillez à temps partiel ou si la convention collective applicable l'exige. A
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Election du président d'une association syndicale libre : éviter les pièges
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Associations, que vous soyez de petites ou moyennes tailles, d'envergure nationale ou locale, si vous avez un projet solide à présenter et souhaitez obtenir des subventions et des
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Il est toujours difficile, pour un élu municipal, de s'élever contre une décision de son maire. Encore plus lorsqu'il s'agit de dénoncer des surfacturations ou des irrégularités
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Vous avez prévu le versement de la subvention pour le mois de mai et elle n'est toujours pas virée sur le compte bancaire de votre association au mois de septembre. Situation de
Le nouveau Code du travail expliqué aux associations
Avant l'application (prévue pour la fin septembre) des ordonnances publiées à la fin du mois d'août, il est bon de faire le point sur les articles qui concernent les associations.
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Ne pas négliger la convocation dans la préparation d'une AG
Lorsque se prépare une assemblée générale, ordinaire ou pas, et que celle-ci risque d'être houleuse, il est primordiale de ne rien négliger et surtout pas les convocations. Or,
Comment porter plainte contre le président de son association ?
Un président d'association est un homme comme les autres. C'est à dire soumis aux mêmes tentations, mais aussi capable de la même loyauté. Lorsqu'un individu est tenté par une
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Les associations, dans la diversité de leurs domaines d'activités, proposent de très nombreux postes avec astreinte, à ne pas confondre avec permanence. La première oblige le
Manifestations sportives sur la voie publique : enfin du nouveau
Pour celui qui n'a jamais essayé de créer une épreuve sportive sur la voie publique, cet article ne dira rien. Pour tous les autres, et ils sont nombreux, ils salueront avec
Un nouveau certificat médical pour obtenir ou renouveler une licence sportive
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L'organisation d'un voyage par une association : opération risquée
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Une association peut-elle bénéficier de l'aide juridictionnelle ?
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Les fonds dédiés dans le bilan d'une association
Vous parler de comptabilité pendant les vacances est une gageure. Vous êtes allongé sur la plage et lorsque votre portable vous annonce l'arrivée de Lettrasso, vous lisez d'un
La signature d'une convention ne protège plus les associations
La circulaire du 29 septembre 2015 (1), relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations, assurait à ces dernières un cadre juridique régissant les
Une association non déclarée est-elle légalement constituée ?
Une association non déclarée, c'est à dire sans preuve de son existence par la publication de sa création au journal officiel, est un groupement qui n'a pas souhaité accomplir les
Gérer les excédents de trésorerie d'une association
Toutes les associations ne se trouvent pas confrontées à ce délicat problème, loin de là. La plupart doivent plutôt gérer les dettes et les découverts. Mais, selon la Fédération
Ne pas déléguer l'organisation de son loto à une structure privée
L'article L322-1 du code de la sécurité intérieure précise que "Les loteries de toute espèce sont prohibées." Ce qui a le mérite d'être clair. L'article L322-4 du même code
Créer en toute simplicité son association en 8 points
Vous avez envie de créer votre association pour mettre en commun les talents nécessaires à la concrétisation d'un projet ? C'est une très bonne idée. Mais quelles sont exactement
Chasse au trésor : jurisprudence 2017 pour le trésor et son inventeur
Avez-vous remarquer l'engouement suscité par la recherche d'un trésor ? Les chasses au trésor convaincraient même de plus en plus d'amateurs souvent constitués en association et
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Comme chaque été, les animations dans les villes et villages sont nombreuses et c'est très bien ainsi. C'est la vraie richesse de notre pays et les touristes nous le rendent bien,
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Au mois de mai 2013, nous avions écrit un article titré : "Une vache de surprise attend la France". Il s'agissait, pour notre journaliste, de dénoncer l'implantation d'une ferme
Coeur de loup
L'année 1989 est encore dans les mémoires de ceux qui l'on vécue. Il faut dire que la géopolitique nous a offert un tel festival de bouleversements cette année là... De la chute
La fainéantise est un vilain défaut
Selon le dictionnaire, la fainéantise est le vice du fainéant. Fait néant. En deux mots le fainéant se révèle plus complexe qu'un simple addicte à la sieste. Un fait néant
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Et si nous commencions cette rentrée par une bonne nouvelle ? De ces bonnes nouvelles dont personne ne veut parler parce qu'elles ne font pas vendre, et pourtant... D'autant plus
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Comment boucler le budget d'une association quand les subventions attendues ne sont toujours pas arrivées et que le banquier semble perdre patience ? Si les bénévoles de votre
Marges ou grèves
Le Canard enchaîné titrait cette semaine : "Code du travail : que demandent les patrons ? Oh juste quelques Medefications !" Difficile de taper plus juste. Après la réforme par
J'en ai marre ! Neymar Neymar... répondit l'écho
J'aime le foot, ce jeu d'apparence simple. Simple de figurer les cages avec des casquettes ou des sacs, simple de trouver un ballon même en papier comme je l'ai vu au Brésil,
C'est vous qui avez fait ça ?
C'est vous qui avez fait ça ? La question sonne comme une gifle. L'oreille en bourdonne presque. Les regards se croisent sans ciller. La tension entre les deux hommes est aussi
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Tant va le cachalot qu'à la fin il s'échoue
Confucius contait à ses disciples le proverbe suivant : "Si tu tapes une cruche contre ta tête et que tu entends un son creux, n'en déduit pas forcément que c'est la cruche qui
Une minute vingt-sept de malheur
Oui je sais, nous sommes en plein mois de juillet, les routes du Tour s'enflamment pour Bardet et les plages pour le soleil. J'ai pourtant cherché un sujet sympa, genre la poignée
A quels enfants allons-nous laisser le monde ?
Jaime Semprun (1) était aussi bon éditeur que solide essayiste. C'est en 1997 qu'il a retourné la célèbre question : "Quel monde allons-nous laisser à nos enfants ?" Nous lui
Deputy Watch : la face cachée de nos députés en un clic
La demande de transparence de la vie politique est une évidence. Nous voulons savoir qui sont ces élus qui nous gouvernent et surtout, nous souhaitons connaître à la fois leur
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A Treigny, dans l'Yonne, il y a une tribu de doux dingues qui, depuis 26 ans, construisent un château médiéval. Mais attention, un vrai de vrai avec les outils de l'époque, la
La souplesse : l'argument choc pour attirer les jeunes en retrait vers les associations
Nous le constatons tous, l'âge moyen des bénévoles et dirigeants de nos associations glisse d'avantage vers les 60 ans que vers les 20 ans. Il nous manque comme un souffle de
Comme une histoire de scoubidous
Je suis tombé, dans une de mes dérives numériques - de celles que l'on commence à la recherche d'une info et que l'on termine à deux heures du matin, ivre de fatigue, sans savoir
L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
Un grand merci à Pierre Desproges pour l'emprunt de ce titre à l'un de ses aphorismes préférés. Il y en a tellement d'autres... inégalable et intemporel, libre dans la vie comme
Une étreinte de 1938 ans
Noués, comme émanent l'un de l'autre, racines plus que corps, ils sont dans le silence de leur étreinte depuis plus de 1938 ans. Découvert en 1914, ce couple était devenu un
De Moby Dick à Maudit Bic, l'enjeu des maux
"Disons donc, pour être brefs, que la baleine est un poisson qui souffle un jet d'eau et qui a une queue horizontale. Quoique condensée, cette définition est le résultat d'une
Oh bonne maire
Proche de la rivière Allier, la commune de Saint-Priest-Bramefant n'avait jusqu'à présent pas fait de vagues. Pas le moindre larcin ou excès de vitesse à signaler. Certes, le
En attendant de vos nouvelles, je prends congé
Fatou Diome est née sur la petite île de Niodior au sud-ouest du Sénégal. A 13 ans, elle quitte son village pour suivre ses études ailleurs au Sénégal, tout en finançant cette vie
Le bonjour est maintenant payant
"L'amour ne peut plus voyager, il a perdu son messager, c'est lui qui venait chaque jour, les bras chargés de tous mes mots d'amour..." Dans sa chanson, le Facteur, Georges
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La Culture est sans contestation le parent pauvre de l'élection présidentielle. C'est bien dommage. C'est même totalement idiot, car même vu sous le seul angle économique (c'est
Elections : votons plaisir, votons inutile
A moins d'une semaine du premier tour, on ne peut que répéter que le vote utile a vécu, qu'il est temps de se faire enfin plaisir et voter pour le candidat de notre coeur. Et si
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Lancer un grand plan d'aide pour sortir les SDF de la rue
Avez-vous remarqué le silence obsédant des candidats à cette présidentielle sur le cas des SDF ? Rien, pas un mot. Peut-être qu'il n'y en a plus, depuis le temps que je ne suis
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Je ne sais pas si vous êtes comme moi, mais j'aime bien Twitter. Enfin, j'aimais bien Twitter. Car force est de constater que le gazouillis a changé de nature. Pendant des années,
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Nous le pressentions, et cela est arrivé. MonOncledAmérique, ce journaliste américain qui collabore avec Lettrasso de temps en temps ne pouvait pas ne pas nous envoyer sa vision
La Trumpette d'or est décernée à...
En ces temps de fausses nouvelles, il semble difficile de désigner un vainqueur même si certains se détachent du peloton. Pour le moment, nous nous intéresserons à un possible
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